Publications

Primes

Auxiliaire en pratique avancée – Prime spéciale

02 mars 2022

Un décret en date du 1er mars 2022 vient instaurer une prime spéciale mensuelle pour les fonctionnaires titulaires et stagiaires membres du corps des auxiliaires médicaux en pratique avancée, à compte…

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Prime d’exercice en soins critiques

11 janvier 2022

Un décret en date du 10 Janvier 2022 instaure, à compter de janvier 2022, une prime d’exercice en soins critiques ouverte aux fonctionnaires et agents contractuels des grades IDE catégorie B (grade d’…

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Prime d’engagement collectif – Qualité du service rendu – Négociation

22 juillet 2021

L’article 28 de la loi du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique (Cf. Sentinelle n°247) a prévu un intéressement collectif lié à la qualité du service rendu pouvant être attribué aux fo…

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Personnels médicaux – Engagement de carrière hospitalière – Prime – Spécialités éligibles

23 octobre 2020

Le décret n° 2017-326 du 14 mars 2017 ouvre la possibilité aux praticiens contractuels et aux assistants des hôpitaux de s’engager avec un établissement public de santé, au travers d’une convention d’…

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Prime grand âge – Attribution – Conditions d’exercice

29 avril 2020

Une circulaire relative à la campagne tarifaire et budgétaire 2020 du 20 avril 2020, a été publiée le 28 Avril 2020. Hormis les mesures tarifaires détaillées supra, elle précise, dans le cadre des mes…

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Auxiliaires médicaux en pratique avancée – Prime

30 mars 2020

Par deux décrets du 12 Mars 2020 a été créé le corps des auxiliaires médicaux en pratique avancée dans la fonction publique hospitalière (Cf. Sentinelle n°261). Ces textes sont complétés par un décret…

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Prime d’attractivité territoriale – Versement – Période – 2020

30 mars 2020

Un décret en date du 30 Janvier 2020 complété par un arrêté du même jour (Cf. Sentinelle n°258) a créé une prime d’attractivité territoriale pour les agents titulaires, stagiaires et contractuels, réu…

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Prime d’intéressement collectif lié à la qualité du service rendu

15 mars 2020

L’article 28 de la loi du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique (Cf. Sentinelle n°247) a prévu un intéressement collectif lié à la qualité du service rendu pouvant être attribué aux fo…

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Prime d’attractivité territoriale – Conditions – Montant (janvier 2020)

30 janvier 2020

Un Décret en date du 30 Janvier 2020 complété par un arrêté du même jour crée une prime d’attractivité territoriale pour les agents titulaires, stagiaires et contractuels, réunissant les conditions su…

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