Publications

Matériovigilance

Traitement des endoscopes souples thermosensibles à canaux de type duodénoscope- Guide technique

14 août 2018

Par la voie d’une instruction mise en ligne le 6 août, la DGOS et la DGS mettent à disposition des professionnels de santé un guide technique relatif au traitement des endoscopes souples thermosensibl…

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Traitement des endoscopes souples – Guide technique

15 août 2016

Par la voie d’une instruction mise en ligne le 5 août, la DGOS et la DGS mettent à disposition des professionnels de santé un guide technique relatif au traitement des endoscopes souples thermosensibl…

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Epuration extrarénale – Dérogation

18 juillet 2012

L'activité de traitement de l'insuffisance rénale chronique par la pratique de l'épuration extrarénale est encadrée par l’arrêté du 25 avril 2005 relatif aux locaux, matériels techniques e…

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Lits médicalisés avec barrière – Normes

03 juillet 2012

Entre 2006 et 2010, dans le cadre de la matériovigilance, 14 signalements de piégeage de patients liés aux barrières de lits médicalisés ont été rapportés à l’AFSSAPS. Ce risque a été pris en compte d…

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Contrôle qualité des scanographes

07 septembre 2011

Le code de la santé publique prévoit que pour certains dispositifs médicaux (listés par arrêté) l’exploitant est tenu de s’assurer du maintien de ses performances et de sa maintenance. Cette obligatio…

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Matériovigilance / Réactovigilance – Sanctions pénales

31 mars 2011

Le décret n° 2011-287 du 18 mars 2011 apporte des précisions relatives aux sanctions pénales appliquées à certaines infractions en lien avec les produits de santé. Ainsi les établissements de santé so…

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