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Autorisation – Chirurgie, Chirurgie cardiaque, Neurochirurgie – Mise en œuvre

15 août 2023

Sentinelle • Organisation de la santé, Sentinelle

Une instruction en date du 1er août 2023 vient décrire les modalités de mise en œuvre des nouvelles dispositions applicables à la chirurgie, la chirurgie cardiaque et la neurochirurgie, issues des déc…

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GIPA – Prorogation – Périodes de référence – Eléments de calcul

13 août 2023

Sentinelle • GIPA, RH - Fonction Publique, Sentinelle, Traitements Indemnités et Primes

Le décret 2008-539 du 6 juin 2008 qui a instauré l’indemnité dite de garantie individuelle du pouvoir d’achat (GIPA) avait été prolongé pour 2020, 2021 et 2022 par un décret du 1er août 2022 (Cf. Sent…

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Don de jour de congés – Sapeurs-pompiers volontaires

13 août 2023

Sentinelle • Congés et Arrêts maladie, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Par un décret en date du 11 août 2023, est modifié le décret n° 2015-580 du 28 mai 2015 qui permettait déjà aux agents publics de faire don de leurs jours de repos non pris à un autre agent (Voir Sent…

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Réforme des retraites – Cumul emploi-retraite – Extension de la retraite progressive à la fonction publique & assouplissement des conditions – Fonds d’investissement

11 août 2023

Sentinelle • Ressources Humaines, Retraites, Sentinelle

Trois décrets de mise en œuvre de la réforme des retraites (cf. Sentinelle n°335) en date du 10 août 2023 ont été publiés au journal officiel. Les deux premiers viennent préciser les modalités de calc…

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Médico-social – Mise en œuvre des sanctions financières

11 août 2023

Sentinelle • Etablissements, Sentinelle

Un décret en date du 9 août 2023 revient sur la mise en œuvre des sanctions financières et astreintes journalières en cas de manquements aux conditions d’installation, d’organisation ou de fonctionnem…

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Compétences vaccinales – Elargissement – Infirmiers, pharmaciens, biologistes, étudiants de 3ème cycle de pharmacie, sage-femmes

09 août 2023

Sentinelle • Organisation des soins, Sentinelle

Plusieurs décrets et arrêtés viennent étendre les compétences vaccinales des infirmiers, pharmaciens d’officine et de PUI, biologistes, étudiants de 3ème cycle de pharmacie et sage-femmes. Dans le cad…

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Etudes médicales – DES de médecine générale – 4 ans

09 août 2023

Sentinelle • Formation - Etudes, Sentinelle

Un arrêté en date du 3 août 2023 vient modifier la maquette du DES de médecine générale, portant sa durée à 4 ans, applicable à l’ensemble des étudiants débutant la première année de la phase socle de…

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Concours de PH – Spécialité hygiène hospitalière – Organisation dérogatoire

09 août 2023

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Sentinelle

A titre dérogatoire et transitoire, pour les sessions 2023 à 2026 du concours de praticien hospitalier, les médecins ne remplissant les conditions relatives à la spécialité hygiène hospitalière, peuve…

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Congés bonifiés – Circulaire interprétative

04 août 2023

Sentinelle • Congés et Arrêts maladie, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Une circulaire en date du 2 août 2023 revient sur la mise en œuvre des critères liés aux centres des intérêts matériels et moraux (CIMM) pour la prise en compte des congés bonifiés dans les trois fonc…

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