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Recherche sur les soins et l’offre de soins – Campagne 2018 d’appel à projets (décembre 2017)

14 décembre 2017

Sentinelle • Année 2017, Les incontournables, Semestre 2, Sentinelle

Par une instruction datée du 29 novembre 2017, la DGOS a lancé la campagne 2018 des appels à projets de recherche sur les soins et l’offre de soins. Les projets susceptibles d’être sélectionnés dans l…

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N°207 du 1er au 15 Décembre 2017

14 décembre 2017

Sentinelle • Année 2017, Intégrales, Sentinelle

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Recherche sur les soins et l’offre de soins – Campagne 2018 d’appel à projets

14 décembre 2017

Sentinelle • Appel à projets, Etablissements, Sentinelle

Par une instruction datée du 29 novembre 2017, la DGOS a lancé la campagne 2018 des appels à projets de recherche sur les soins et l’offre de soins. Les projets susceptibles d’être sélectionnés dans l…

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Discrimination – Maternité – Sexe – Preuve

14 décembre 2017

Sentinelle • Non discrimination, Parité, Ressources Humaines, Sentinelle

Dans une affaire où la demanderesse a saisi le juge  de diverses demandes pour discrimination dans ses conditions de travail et sa rémunération en raison de son sexe et de ses maternités,…

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Obstination déraisonnable – Déontologie – Collégialité

14 décembre 2017

Sentinelle • Droits des patients - Protection des usagers, Fin de vie, Sentinelle

A l’occasion d’une demande d’annulation du décret 2016-1066 du 3 août 2016 modifiant le code de déontologie médicale et relatif aux procédures collégiales et au recours à la sédation profonde et conti…

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Véhicules de transport sanitaire terrestre – Normes

14 décembre 2017

Sentinelle • Divers, Organisation de la santé, Sentinelle

Un arrêté du 12 décembre 2017, publié au JORF du 14 décembre, vient fixer les nouvelles normes applicables aux véhicules spécialement adaptés aux transports sanitaires terrestres et ce en fonction de…

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GIPA – Prorogation, périodes de référence et éléments de calcul (décembre 2017)

14 décembre 2017

Sentinelle • GIPA, RH - Fonction Publique, Sentinelle, Traitements Indemnités et Primes

Le décret 2008-539 du 6 juin 2008 qui a instauré l’indemnité dite de garantie individuelle du pouvoir d’achat (GIPA) a été modifié afin de permettre la prorogation en 2017 du dispositif et de fixer le…

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Commission d’autorisation d’exercice en PUI – Décret d’application

14 décembre 2017

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Sentinelle

Un décret du 9 mai 2017 est venu modifier les dispositions du code de la  santé publique relatives aux conditions d’exercice des pharmaciens en PUI (Voir Sentinelle n° 193). Il a notamment été pr…

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GIPA – Prorogation et périodes de référence

03 décembre 2017

Sentinelle • Sentinelle

Le décret 2008-539 du 6 juin 2008 qui a instauré l’indemnité dite de garantie individuelle du pouvoir d’achat (GIPA) a été modifié afin de permettre la prorogation en 2017 du dispositif et fixer les p…

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