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Plan Canicule 2017

29 juin 2017

Sentinelle • Plan national canicule, Santé publique - plans nationaux, Sentinelle, Sécurité - Vigilances

Le Plan National Canicule (PNC) a pour objectif d’anticiper l’arrivée d’une canicule en définissant le rôle et les actions des différents acteurs, afin de prévenir et limiter les effets sanitaires. Co…

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Etablissements publics de santé – Retraitement comptable (2017)

29 juin 2017

Sentinelle • Comptabilité, Retraitement des données comptables, Sentinelle

Dans le cadre de la comptabilité analytique, l’article R 6145-7 du Code de la Santé publique impose au directeur des établissements publics de santé d’élaborer chaque année un tableau comportant le mo…

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Vaccins contre l’hépatite B – Vente au public par les PUI

29 juin 2017

Sentinelle • Organisation des soins, Sentinelle, Vaccination

Par une note d’information à destination des Directeurs Généraux d’ARS, la Direction Générale de la Santé autorise les PUI à vendre au public et au détail, à titre transitoire et dérogatoire, les vacc…

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Service minimum en cas de grève – Activité opératoire

29 juin 2017

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Représentation des personnels, Sentinelle

Saisi par le syndicat CGT dans le cadre d’un référé-suspension contre les décisions d’assignations d’agents du bloc opératoire dans le cadre d’une journée de grève, le Tribunal Administratif de Clermo…

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Droits des agents en situation de parentalité – Note d’information DGOS (Incontournable)

29 juin 2017

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Sentinelle

Par une note d’information mise en ligne le 15 juin 2017, la DGOS vient procéder d’une part à un rappel sur les droits des agents bénéficiant d’un congé maternité ou d’un congé d’adoption et d’autre p…

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Enfants exposés in utero au valproate de sodium – Diagnostic et prise en charge

29 juin 2017

Sentinelle • Divers, Droits des patients - Protection des usagers, Sentinelle

Dans une instruction du 18 mai 2017 mise en ligne le 16 juin, la Direction Générale de la Santé initie la mise en place d’une filière de soins adaptées aux enfants ayant été exposés in utero au valpro…

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Vaccins contre l’hépatite B – Vente au public par les PUI

20 juin 2017

Sentinelle • Sentinelle

Par une note d’information à destination des Directeurs Généraux d’ARS, la Direction Générale de la Santé autorise les PUI à vendre au public et au détail, à titre transitoire et dérogatoire, les vacc…

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CHSCT – Expertise – Honoraires

20 juin 2017

Sentinelle • Sentinelle

Le simple fait de retenir qu’aucun abus du CHSCT n’est pas établi pour mettre à la charge d’un EHPAD les honoraires des conseils du CHSCT est insuffisant. Dès lors et selon la Cour de Cassation, «…

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Droits des agents en situation de parentalité – Note d’information DGOS

18 juin 2017

Sentinelle • Sentinelle

Par une note d’information mise en ligne le 15 juin 2016, la DGOS vient procéder d’une part à un rappel sur les droits des agents bénéficiant d’un congé maternité ou d’un congé d’adoption et d’autre p…

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