Publications
Données d'activité médicale
Traitement des données d’activité médicale – SSR – Psychiatrie
L’arrêté du 30 juin 2011 relatif au traitement des données médicales des établissements de santé publics ou privés ayant une activité de soins de suite et de réadaptation (SSR) (voir Sentinelle n°53)…
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Recueil et Traitement des données d’activité médicale – Activité de médecine d’urgences
Par un arrêté en date du 24 juillet 2013, la transmission par les établissements à l’ARS des résumés de passage aux urgences (RPU) est devenue obligatoire de même que la communication par les ARS aux…
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Recueil et Traitement des données d’activité médicale – Activité de médecine d’urgences
Dans le cadre de l’analyse de l’activité des établissements de santé, les modalités de recueil et de traitement des données d’activité médicale des établissements (publics et privés) ayant une activit…
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Traitement des données d’activité médicale – SSR
L’arrêté du 30 juin 2011 relatif au traitement des données médicales des établissements de santé publics ou privés ayant une activité de soins de suite et de réadaptation (SSR) (voir Sentinelle n°53)…
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Traitement des données d’activité médicale (décembre 2012)
Dans le cadre de l’analyse de l’activité des établissements de santé, les modalités de recueil et de traitement des données d’activité médicale sont modifiées. A noter que selon le type de traitement…
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Recueil et traitement des données d’activités médicales (décembre 2011)
Plusieurs arrêtés concernant le recueil et la transmission des données médicale ont été modifiés ; sont visés les établissements de santé ayant une des activités suivantes : hospitalisation…
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Recueil et traitement des données d’activités médicales (février 2011)
Deux arrêtés concernant le recueil, le traitement et la transmission des données médicales ont été modifiés, cela concerne les établissements ayant une activité d’hospitalisation à domicile et/ou une…
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Traitement des données d’activité médicale (juillet 2011)
Concernant le secteur SSR : l’arrêté du 22 novembre 2006 relatif au traitement des données médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité de soins de suite et de réadap…
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