Publications
Qualité / Gestion du risque
Evaluation Qualité – Secteur médico-social – Rythme (Incontournable)
Un Décret en date du 12 Novembre 2021 détermine le rythme des évaluations de la qualité des établissements et services médico-sociaux, dont la programmation sera arrêtée au plus tard le 1er Juillet 20…
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Management qualité – Circuit des dispositifs médicaux implantables
Un arrêté en date du 8 Septembre 2021 encadre le management de la qualité du circuit des dispositifs médicaux implantables (DMI) dans les établissements de santé et les installations de chirurgie esth…
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Rayonnements ionisants – Champs électromagnétiques – Report d’entrée en vigueur
Un Décret en date du 18 Août 2021 vient accorder un délai supplémentaire pour la mise en place de la nouvelle organisation de la radioprotection et la réalisation des certifications et accréditation.…
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Charte d’audit – Système nationale des données de santé
Un arrêté en date du 11 Mai 2021 vient homologuer la charte d’audit applicable aux audits relatifs au système national de santé, charte concernant également du fait du point 3, les audits des systèmes…
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Assurance qualité – Rayonnements ionisants
Par arrêté en date du 17 Mai 2021, est homologuée la décision de l’autorité de sûreté nucléaire relative aux obligations d’assurance qualité pour les actes thérapeutiques utilisant des rayonnements io…
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Dispositifs médicaux stériles – Management de la qualité
Par un décret du 7 décembre 2020 est institué un management de la qualité du circuit des dispositifs médicaux stériles dans les établissements publics de santé et les installations de chirurgie esthét…
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Personne compétente en radioprotection – Formation
Un arrêté en date du 18 Décembre 2019 vient définir les modalités de formation de la personne compétente en radioprotection ou de certification des organismes compétents en radioprotection. Il précise…
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Espaces de réflexion éthique régionaux et interrégionaux – Nouvelles régions
Dans le cadre de la mise en œuvre de la réforme territoriale de janvier 2015, la DGOS vient préciser, par une instruction du 4 août 2017, les modalités de regroupement des espaces de réflexion éthique…
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Indicateurs – Qualité – Sécurité des soins (mars 2017)
Un nouvel arrêté concernant les indicateurs de qualité et de sécurité des soins que sont tenus de publier les établissements de santé a été publié au JORF du 9 mars 2017, abrogeant ainsi l’arrêté du 3…
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