Publications

Qualité / Gestion du risque

Espaces de réflexion éthique régionaux et interrégionaux – Nouvelles régions

14 septembre 2017

Dans le cadre de la mise en œuvre de la réforme territoriale de janvier 2015, la DGOS vient préciser, par une instruction du 4 août 2017, les modalités de regroupement des espaces de réflexion éthique…

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Indicateurs – Qualité – Sécurité des soins (mars 2017)

14 mars 2017

Un nouvel arrêté concernant les indicateurs de qualité et de sécurité des soins que sont tenus de publier les établissements de santé a été publié au JORF du 9 mars 2017, abrogeant ainsi l’arrêté du 3…

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Haute Autorité de Santé – Missions et organisation

30 janvier 2017

L'article 166 de la loi n°2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé habilite le Gouvernement à prendre par ordonnance des mesures visant à adapter la gouvernance de la…

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Indicateurs – Qualité – Sécurité des soins (mai 2016)

31 mai 2016

Un nouvel arrêté concernant les indicateurs de qualité et de sécurité des soins que sont tenus de publier les établissements de santé a été publié au JORF du 18 mai 2016, abrogeant ainsi l’arrêté du 2…

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Indicateurs – Qualité – Sécurité des soins (mai 2015)

31 mai 2015

Un arrêté en date du 20 février 2015 (Voir Sentinelle n° 141) a modifié la liste des indicateurs de qualité et de sécurité des soins que les établissements de santé doivent mettre à disposition du pub…

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Indicateurs – Qualité – Sécurité des soins

15 mars 2015

Un nouvel arrêté concernant les indicateurs de qualité et de sécurité des soins que sont tenus de publier les établissements de santé a été adopté. Ainsi l’arrêté du  11 février 2014 (Sentinelle…

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Certification – Manuel – V2014

02 novembre 2014

La Haute Autorité de Santé (HAS) a publié le guide méthodologique au titre de la certification des établissements de santé. Elle a choisi pour la V2014, une approche par thématiques, aussi bien pour l…

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ESSMS – Evaluation externe – dispositif de sensibilisation et d’appui (mai 2014)

01 juin 2014

Les établissements sociaux et médico-sociaux titulaires d’une autorisation délivrée avant le 3 janvier 2002 doivent achever le processus d’évaluation interne et externe au plus tard le 3 janvier 2015.…

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ESMS – Procédure d’évaluation externe

15 janvier 2014

Une nouvelle instruction en date du 31 décembre 2013 vient préciser les modalités de mise en œuvre du dispositif d’évaluation des activités et de la qualité des prestations délivrées dans les établiss…

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