Publications
Qualité / Gestion du risque
Sous-rubriques
Espaces de réflexion éthique régionaux – Fonctionnement
Comme le prévoit le code de la santé publique des espaces de réflexion éthique sont créés au niveau régional ou interrégional. Il s’agit d’espaces de formation, de documentation, de rencontres et d’éc…
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Evaluation externe – Prise en compte de la certification
Les établissements et services médico-sociaux doivent procéder à des évaluations externes de leurs activités et de la qualité de leurs prestations par des organismes habilités. En parallèle, ces établ…
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Evaluations externes – UE
Pour information, un décret précise les modalités à respecter par les prestataires qui souhaitent procéder à l’évaluation externe de la qualité des établissements sociaux et médico-sociaux lorsqu’ils…
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Evaluations internes et externes – Application
Une circulaire apporte des précisions concernant les modalités d’application des obligations liées à l’évaluation interne et externe des établissements et services médico-sociaux autorisés. Ce disposi…
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Permanence des soins – Traçabilité des appels
Depuis le décret n° 2010-809 du 13 juillet 2010 modifiant les modalités d’organisation de la permanence des soins (voir Sentinelle n° 30), il est précisé que « les appels traités dans le ca…
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HAS – Suspension de recommandations
La Haute autorité de santé (HAS) a appliqué les règles actuelles en matière de gestion des conflits d’intérêts des experts, aux travaux publiés avant 2010, afin de garantir la transparence et l’indépe…
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ANESM – Recommandations de bonnes pratiques
L’ANESM (agence nationale de l’évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux) a publié des recommandations de bonnes pratiques professionnelles concernant la qua…
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Certification V2010 – Mise à jour 2011
La Haute autorité de santé (HAS) a mis en ligne le manuel de certification V2010 mis à jour. L’objectif de ces modifications est de prendre en compte non seulement les changements législatifs et…
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Certification des coordinations hospitalières – Prélèvement d’organe et de tissu
L’agence de la biomédecine a mis en place un dispositif dans l’objectif d’inciter et d’accompagner les coordinations hospitalières en matière de prélèvement souhaitant s’inscrire dans une démarche qua…
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