Publications
Qualité / Gestion du risque
Sous-rubriques
HAS – Guide bientraitance
Dans le cadre du développement d’une pratique de bientraitance au sein des établissements de santé, la Haute Autorité de Santé publie avec la FORAP (Fédération des Organismes Régionaux et territoriaux…
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HAS – Compétences médico-économique
Un décret prévoit les compétences détenues par la Haute Autorité de Santé en matière d’évaluation médico-économique des produits et des technologies de santé. Plus précisément, il est précisé les cas…
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Imagerie médicale – Gestion du risque 2010-2012
Une instruction aborde la priorité de gestion du risque sur l’imagerie médicale (2010-2012) et notamment : la définition de l’indicateur de résultat et les modalités de calcul des objectifs de di…
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ANESM- Evaluation Externe
Les établissements sociaux et médico-sociaux sont tenus de faire procéder à une évaluation externe de leurs activités, cet élément conditionne le maintien de leur autorisation. L’annexe 3-10 du code d…
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Espaces de réflexion éthiques régionaux et interrégionaux
Le code de la santé publique prévoit la mise en place d’espaces de réflexion éthiques régionaux et interrégionaux (ERERI). Dans ce contexte un arrêté a été adopté récemment afin fixer leur composition…
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Procédure de certification – V2010
Suite au dispositif de retour d’expérience mis en place par la HAS, une nouvelle version de la procédure de certification des établissements de santé V2010 a été adoptée. Le collège de la HAS souhaita…
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Insuffisance rénale chronique terminale – Gestion du risque
Une instruction traite du programme de gestion du risque sur l'insuffisance rénale chronique terminale et fournit donc d'une part une proposition d'offre cible, déclinée régionalement et d…
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HAS – Guide auto-évaluation des programmes d’ETP
La Haute Autorité de Santé (HAS) a publié un guide visant à faciliter la réalisation de l’auto-évaluation annuelle relative à la mise en place du programme d’éducation thérapeutique du patient. En eff…
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Recommandations – Actes invasifs – ATNC
Les recommandations visant à réduire les risques de transmission des agents transmissibles non conventionnels lors des actes invasifs ont été mises à jour par voie d’instruction. Aussi elle comporte s…
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