Publications

Qualité / Gestion du risque

HAS – Compétences médico-économique

16 octobre 2012

Un décret prévoit les compétences détenues par la Haute Autorité de Santé en matière d’évaluation médico-économique des produits et des technologies de santé. Plus précisément, il est précisé les cas…

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Imagerie médicale – Gestion du risque 2010-2012

03 septembre 2012

Une instruction aborde la priorité de gestion du risque sur l’imagerie médicale (2010-2012) et notamment : la définition de l’indicateur de résultat et les modalités de calcul des objectifs de di…

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ANESM- Evaluation Externe

18 juin 2012

Les établissements sociaux et médico-sociaux sont tenus de faire procéder à une évaluation externe de leurs activités, cet élément conditionne le maintien de leur autorisation. L’annexe 3-10 du code d…

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Espaces de réflexion éthiques régionaux et interrégionaux

03 juin 2012

Le code de la santé publique prévoit la mise en place d’espaces de réflexion éthiques régionaux et interrégionaux (ERERI). Dans ce contexte un arrêté a été adopté récemment afin fixer leur composition…

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Procédure de certification – V2010

20 mai 2012

Suite au dispositif de retour d’expérience mis en place par la HAS, une nouvelle version de la procédure de certification des établissements de santé V2010 a été adoptée. Le collège de la HAS souhaita…

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Insuffisance rénale chronique terminale – Gestion du risque

08 mai 2012

Une instruction traite du programme de gestion du risque sur l'insuffisance rénale chronique terminale et fournit donc d'une part une proposition d'offre cible, déclinée régionalement et d…

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HAS – Guide auto-évaluation des programmes d’ETP

18 avril 2012

La Haute Autorité de Santé (HAS) a publié un guide visant à faciliter la réalisation de l’auto-évaluation annuelle relative à la mise en place du programme d’éducation thérapeutique du patient. En eff…

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Recommandations – Actes invasifs – ATNC

06 mars 2012

Les recommandations visant à réduire les risques de transmission des agents transmissibles non conventionnels lors des actes invasifs ont été mises à jour par voie d’instruction. Aussi elle comporte s…

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Espaces de réflexion éthique régionaux – Fonctionnement

06 février 2012

Comme le prévoit le code de la santé publique des espaces de réflexion éthique sont créés au niveau régional ou interrégional. Il s’agit d’espaces de formation, de documentation, de rencontres et d’éc…

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