Publications
Qualité / Gestion du risque
Sous-rubriques
Indicateurs – Qualité – Sécurité des soins
Un nouvel arrêté concernant les indicateurs de qualité et de sécurité des soins que sont tenus de publier les établissements de santé a été adopté. Ainsi l’arrêté du 11 février 2014 (Sentinelle…
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Certification – Manuel – V2014
La Haute Autorité de Santé (HAS) a publié le guide méthodologique au titre de la certification des établissements de santé. Elle a choisi pour la V2014, une approche par thématiques, aussi bien pour l…
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ESSMS – Evaluation externe – dispositif de sensibilisation et d’appui (mai 2014)
Les établissements sociaux et médico-sociaux titulaires d’une autorisation délivrée avant le 3 janvier 2002 doivent achever le processus d’évaluation interne et externe au plus tard le 3 janvier 2015.…
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ESMS – Procédure d’évaluation externe
Une nouvelle instruction en date du 31 décembre 2013 vient préciser les modalités de mise en œuvre du dispositif d’évaluation des activités et de la qualité des prestations délivrées dans les établiss…
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HAS – Guide bientraitance
Dans le cadre du développement d’une pratique de bientraitance au sein des établissements de santé, la Haute Autorité de Santé publie avec la FORAP (Fédération des Organismes Régionaux et territoriaux…
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HAS – Compétences médico-économique
Un décret prévoit les compétences détenues par la Haute Autorité de Santé en matière d’évaluation médico-économique des produits et des technologies de santé. Plus précisément, il est précisé les cas…
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Imagerie médicale – Gestion du risque 2010-2012
Une instruction aborde la priorité de gestion du risque sur l’imagerie médicale (2010-2012) et notamment : la définition de l’indicateur de résultat et les modalités de calcul des objectifs de di…
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ANESM- Evaluation Externe
Les établissements sociaux et médico-sociaux sont tenus de faire procéder à une évaluation externe de leurs activités, cet élément conditionne le maintien de leur autorisation. L’annexe 3-10 du code d…
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Espaces de réflexion éthiques régionaux et interrégionaux
Le code de la santé publique prévoit la mise en place d’espaces de réflexion éthiques régionaux et interrégionaux (ERERI). Dans ce contexte un arrêté a été adopté récemment afin fixer leur composition…
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