Publications

Directeurs

Directeur d’hôpital – Taux de promotion hors classe 2024

26 juin 2024

Un arrêté en date du 24 juin 2024 vient fixer à 32% le taux de promotion à la catégorie hors classe des directeurs d’hôpital pour l’année 2024. Arrêté du 24 juin 2024 fixant le taux de promotion à la…

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Corps des directeurs – Taux de promotion Hors classe

10 mai 2022

Par arrêté en date du 26 avril 2022, le taux de promotion hors classe est fixé pour l’année 2022 à 30%. Arrêté du 26 avril 2022 fixant le taux de promotion à la hors classe des directeurs d’hôpital (J…

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Personnel de direction – Primes et indemnités – PFR

27 janvier 2021

Un arrêté en date du 20 Janvier 2021 modifie l’arrêté du 9 mai 2012 fixant la liste des indemnités relevant des exceptions prévues à l’article 7 du décret n° 2012-749 du 9 mai 2012 relatif à la prime…

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Prime de fonctions et de résultats – Indemnités d’exceptions

14 octobre 2020

En application de l’article 7 du décret du 9 mai 2012 relatif à la prime de fonctions et de résultats des personnels de direction et des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière, cett…

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Evaluation et prime de fonction et de résultats – Directeurs (août 2020)

30 août 2020

Une instruction en date du 29 Mai 2020 revient sur l’évaluation de l’ensemble des directeurs de la fonction publique hospitalière (directeurs d’hôpital, directeurs d’établissements sanitaires, sociaux…

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Personnel de direction – Indemnité de changement de résidence

14 juillet 2018

Le décret 2018-585 du 5 juillet 2018 vient modifier les dispositions du décret 92-566 du 25 juin 1992 relatives à l’indemnité forfaitaire de changement de résidence en ce qui concerne les personnels d…

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Emplois de direction – CHRU – Indices de traitement

14 novembre 2017

Par le présent décret, l’indice de traitement sur la base desquels sont effectuées les retenues pour pension des  fonctionnaires nommés sur les emplois de directeur général de centre hospitalier…

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Emplois de direction- CHRU – Contrat de droit Public

14 novembre 2017

Par un décret en date du 2 novembre 2017, est modifié le contrat-type permettant de recruter, sur la base de l’article 8 de la loi 86-33 du 9 janvier 1986, des agents dans les emplois de directeur gén…

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Directeurs d’hôpital – Tableaux d’avancement 2018

15 juillet 2017

Par la voie d’une instruction en date du 22 juin 2017, le Centre national de Gestion vient préciser les modalités de mise en œuvre des tableaux d’avancement aux échelons spéciaux hors classe et classe…

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