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Directeurs

Personnels de direction – Evaluation et Prime de Fonction et de Résultats

29 juin 2017

L’instruction du CNG relative à la mise en œuvre de l’évaluation et de la PFR, au titre de l’année 2017, pour les directeurs d’hôpital, les directeurs d’établissements sociaux et médico-sociaux et ain…

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Personnels de direction- Classe exceptionnelle – Prime de Fonctions et de Résultat (octobre 2015)

01 novembre 2015

Un arrêté du 9 octobre 2015 fixe les montants de référence et le plafond de la prime de fonctions et de résultats des personnels de direction de classe exceptionnelle comme suit :   Montant…

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Personnels de direction sur emploi fonctionnel – NBI

17 août 2014

Afin de prendre en compte les modifications apportées par le décret 2012-562 du 24 avril 2012 (Voir Sentinelle n°72) en matière d’emplois fonctionnels des établissements publics de santé (création de…

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Personnels de direction – Evaluation et Prime de Fonction et de Résultats (juillet 2014)

17 août 2014

Comme chaque année depuis l’instauration de la Prime de Fonctions et de Résultats (PFR), trois notes d’informations relatives la mise en œuvre de l’évaluation et de la PFR pour les directeurs d’hôpita…

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Personnels de direction – Prime de fonction et de résultats (septembre 2013)

01 octobre 2013

Trois notes d’informations relatives à l’évaluation et la prime de fonction et de résultats des personnels de direction et des directeurs des soins des établissements publics de santé, sociaux et médi…

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Emplois de direction – Régime indemnitaire

15 septembre 2013

Le décret n° 2012-749 du 9 mai 2012 qui a instaure la prime de fonctions et de résultats pour les corps ou emplois fonctionnels des personnels de direction et des directeurs des soins de la fonction p…

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Prime de fonction et de résultat des personnels de direction placés en recherche d’affectation

02 juillet 2013

Un arrêté en date du 3 avril fixe le coefficient applicable pour la détermination de la part fonctionnelle de la prime de fonctions et des résultats des personnels de direction placés en recherche d’a…

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Taxe sur salaire – Directeur EHPAD

03 janvier 2013

Huit arrêts de la Cour administrative d’appel de Lyon viennent rappeler que la part des cotisations de taxe sur les salaires assise sur les rémunérations d’un directeur d’EHPAD est mise à la charge de…

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Personnels de direction – Prime de fonction et de résultats (septembre 2012)

01 octobre 2012

Suite à la mise en place de la prime de fonctions et de résultats (voir Sentinelle n° 73 et 76), de nouvelles circulaires détaillent la mise en œuvre de l’évaluation et de la PFR pour les directeurs d…

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