Publications
Traitements Indemnités et Primes
Elèves directeurs et stagiaires à l’EHESP
Des mises à jour ont été effectuées concernant le régime indemnitaire des élèves directeurs stagiaires à l’EHESP (DH et D3S). Ainsi le décret n° 2001-424 du 14 mai 2001 qui en fixe le régime indemnita…
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Nouveau statut des infirmiers – Primes et NBI
Plusieurs décrets relatifs aux primes et indemnités des infirmiers ont été modifiés afin de prendre en compte le nouveau statut des « infirmiers en soins généraux et spécialisés » créé par le décret n…
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Praticiens – Indemnisation temps de travail additionnel
Deux praticiens hospitaliers ayant opté pour l’indemnisation du temps de travail additionnel (et non pour une récupération) se sont vus refuser par le directeur cette indemnisation pour des motif…
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Avantages en nature – Frais professionnels
Une instruction traite de l’imposition sur le revenu pour les années 2010 et 2011 et plus particulièrement des montants ou limites notamment pour : L’évaluation forfaitaire des avantages en…
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Indemnisation chômage liste des cas
Une circulaire aborde le sujet complexe de l’indemnisation chômage des agents du secteur public. L’intérêt majeur de ce texte est qu’il traite et liste les situations ouvrant droit à l’assurance chôma…
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Infirmiers anesthésistes – Prime spéciale
Une prime spéciale mensuelle de 120 euros est accordée aux infirmiers anesthésistes en activité (titulaires ou stagiaires), quelque soit la catégorie à laquelle ils ont décidé d’appartenir en ex…
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Traitement minimum des fonctionnaires (janvier 2011)
Un décret, applicable aux fonctionnaires hospitaliers et relatif au relèvement du minimum de traitement des fonctionnaires dans la fonction publique et l’attribution de points d’indice majoré a été pu…
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Cycle préparatoire EHESP – Rémunération
Les agents de la fonction publique hospitalière souhaitant passer le concours interne afin d’accéder aux fonctions de directeur des soins, de directeur d’établissement public de santé (DH) ou de…
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