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Enfant mort-né – Enregistrement PMSI

15 septembre 2021

Sentinelle • Comptabilité, Sentinelle

Une instruction en date du 21 juin 2021 vient mettre à jour les modalités d’enregistrement et de codage des enfants mort-nés dans le PMSI, permettant ainsi la production d’indicateurs de mortalité, po…

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DASRI – Patients en auto-traitement

12 septembre 2021

Sentinelle • Organisation des soins, Sentinelle

Un décret en date du 10 septembre 2021 revient sur la question de la collecte et l’élimination des DASRI perforants produits par les patients en auto-traitement. Ces DASRI sont pris en charge dans le…

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Travaux – Repérage amiante

11 septembre 2021

Sentinelle • Qualité / Gestion du risque, Sentinelle

Un arrêté en date du 22 Juillet 2021 revient sur les conditions, modalités, formalisation et traçabilité du repérage de l’amiante avant certaines opérations, applicables à compter du 1er juillet 2023.…

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Substances vénéneuses – Modification Liste I Exonérations

10 septembre 2021

Sentinelle • Médicaments - Produits de santé, Sentinelle, Substance vénéneuse Classement, Substances vénéneuses et stupéfiants

La liste I de l’arrêté du 22 février 1990 portant exonération à la réglementation des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine est modifiée par un arrêté du 7 Septembre 2021, exonérant le…

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Equipes mobiles médico-sociales – Difficultés spécifiques

10 septembre 2021

Sentinelle • Organisation des soins, Sentinelle

Un décret en date du 9 septembre 2021 vient délimiter les modalités de fonctionnement et le champ d’intervention des équipes mobiles médico-sociales intervenant auprès de personnes confrontées à des d…

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Recrutement d’apprentis – Aide

10 septembre 2021

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Sentinelle

Un décret en date du 9 Septembre 2021 crée une aide forfaitaire, à hauteur de 3000€, pour les employeurs de la fonction publique hospitalière, pour tout contrat d’apprentissage conclu à compter du 1er…

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Indemnisation – Médecins libéraux participant à la permanence des soins

10 septembre 2021

Sentinelle • Ressources Humaines, Sentinelle

Un arrêté du 31 Août 2021 vient modifier l’arrêté du 18 juin 2013 relatif aux montants et aux conditions de versement de l’indemnité forfaitaire aux médecins libéraux participant à la mission de perma…

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Agents vulnérables – Identification – Position

09 septembre 2021

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Sentinelle

Une circulaire DGAFP en date du 9 septembre 2021 revient sur la question des agents vulnérables qui présentent un risque élevé de développer une forme grave. La Circulaire reprend la définition posée…

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Activité partielle – COVID – Modifications

09 septembre 2021

Sentinelle • Ressources Humaines, Sentinelle

Un décret en date du 8 Septembre 2021 revient sur le dispositif d’activité partielle et la prise en charge des salariés vulnérables dans le cadre du COVID présentant un risque de développer une forme…

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