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Focus N°184 – Mai 2024 – La vidéosurveillance et la vidéoprotection

01 mai 2024

Focus • Etablissement, Focus

Protéger les personnes et les biens, sécuriser des lieux sensibles, la vidéosurveillance représente aujourd’hui un moyen d’assurer cette sécurité des biens et des personnes dans les espaces publics. T…

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Sentinelle N°360 du 16 au 30 Avril 2024

30 avril 2024

Sentinelle • Année 2024, Intégrales, Sentinelle

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Sentinelle spéciale : Loi Bien vieillir 2024

15 avril 2024

Sentinelle • Sentinelle, Spéciale

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Sentinelle N°359 du 1er au 15 Avril 2024

15 avril 2024

Sentinelle • Année 2024, Intégrales, Sentinelle

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Psychiatrie – Compartiments régionaux – Allocation populationnelle

15 avril 2024

Sentinelle • Financements, Sentinelle

Une instruction en date du 5 avril 2024 vient préciser le périmètre et le cadre d’allocation des compartiments régionaux pour les activités de psychiatrie. Elle fixe la méthode d’allocation de la dota…

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Autorisation – Soins critiques – Période transitoire

15 avril 2024

Sentinelle • Organisation de la santé, Sentinelle

Une note d’information du 2 avril 2024 revient sur le maintien transitoire de la reconnaissance des unités de surveillance continue (USC) hors champ des soins critiques, sur la base d’un cahier des ch…

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Situations sanitaires exceptionnelles – Circulaire

15 avril 2024

Sentinelle • Organisation de la santé, Sentinelle

Un décret en date du 3 janvier 2024 (cf. Sentinelle n°353) est venu réviser le plan ORSAN et le plan de gestion des tensions hospitalières et des situations sanitaires exceptionnelles, en donnant une…

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Financement des urgences – Dotation complémentaire

12 avril 2024

Sentinelle • Financements, Sentinelle

La loi n° 2019 – 1446 du 24 décembre 2019 de financement de la sécurité sociale pour 2020 (Cf. sentinelle n° 256) a prévu en son article 36 de réformer le financement des urgences. Cette dernière repo…

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Médicaments agréés – Service public

11 avril 2024

Sentinelle • Médicaments - Produits de santé, Médicaments agréés - Service public, Sentinelle

L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l’achat, la fourniture, la prise en charge et l’utilisation par les collectivités publiques de certains médicaments. Dan…

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