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Hôpitaux de proximité – Offre de soins – Liste

14 juin 2019

Par un arrêté du 27 mai 2019 a été fixée la liste des hôpitaux de proximité qui figure en annexe de l’arrêté. Arrêté du 27 mai 2019 fixant la liste des hôpitaux de proximité mentionnée à l…

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Accident du travail – AES/AEV (VIH) – Suivi sérologique (juin 2019)

14 juin 2019

Sentinelle • Etablissements, Sentinelle

Un arrêté du 27 mai 2019 complété par une instruction du 25 février publiée le 30 mai 2019 sont venus préciser les dispositifs et les modalités de prise en charge et d’accès au traitement post-exposit…

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EHPAD – Expérimentation – Prévention bucco-dentaire

14 juin 2019

Par un arrêté du 3 juin 2019 est autorisée pour 4 ans l'expérimentation pour l'accompagnement et la prévention bucco-dentaire des personnes vivant en établissement d'hébergement pour perso…

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N°242 du 16 au 31 Mai 2019

02 juin 2019

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Le droit à l’image

02 juin 2019

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Le droit à l’image

02 juin 2019

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Disponibilité sur demande – Modification du régime juridique

30 mai 2019

Comme exposé dans la Sentinelle n° 238, le décret n° 2019-234 du 27 mars 2019, publié au JORF du 28 mars, est venu modifier les dispositions des décrets « positions » des trois versants de la fonction…

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Campagne budgétaire 2019 – Objectifs nationaux et Dotations

30 mai 2019

En application de l'arrêté du 6 mars 2019 fixant pour l'année 2019 l'objectif des dépenses d'assurance maladie commun aux activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontolo…

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Etablissements sous OQN – Campagne tarifaire 2019

30 mai 2019

Comme chaque année, une instruction vient préciser les modalités de mise en œuvre de la campagne tarifaire pour les établissements de santé privés sous OQN en application des arrêtés du 18 avril 2019…

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