Publications

Publications

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Lancer une recherche avancée

Médecins – Extension droit d’exercice

20 mai 2012

Sentinelle • Compétences, Médecins, Ressources Humaines, Sentinelle

La possibilité d’obtenir un droit d’exercice complémentaire a été ouverte aux médecins. Ce nouveau droit d’exercice s’ajoute à celui de la spécialité pour laquelle ils sont initialement qualifiés. Il…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Egalité – Encadrement supérieur de la fonction publique (mai 2012)

20 mai 2012

Sentinelle • Direction, RH - Fonction Publique, Sentinelle

La loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 venait préciser les dispositions relatives à la lutte contre la discrimination, égalité hommes/femmes dans les emplois de la fonction publique (voir Sentinelle n° 69…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Emplois de direction – Divers

20 mai 2012

Sentinelle • Direction, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Divers textes traitent des emplois de direction des établissements sanitaires et médico-sociaux.   Concernant la retenue pour pension Les textes prévoient que concernant les emplois de directeur…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Infirmiers étrangers – Formation complémentaire

20 mai 2012

Sentinelle • Associés étrangés, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Dans le cadre de conventions de coopération internationale, prévues par le code de la santé publique, les établissements publics de santé peuvent accueillir des infirmiers étrangers diplômés, leur per…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Praticiens étrangers – Vérification des connaissances

20 mai 2012

Sentinelle • Recrutement Etranger, Ressources Humaines, Sentinelle

Conformément au code de la santé publique, l’arrêté fixant les modalités d’organisation des épreuves de connaissances permettant aux praticiens étrangers d’obtenir une autorisation d’exercice (article…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Amiante – Risques d’exposition à l’amiante

20 mai 2012

Sentinelle • Amiante, Ressources Humaines, Santé au travail, Sentinelle

Des modifications importantes sont apportées à la section «risques d'exposition à l'amiante » du code du travail. Les champs d’application et les définitions sont modifiés et redéfinis. L…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Elèves AAH – Indemnités de formation et de stage

20 mai 2012

Sentinelle • AAH, Evolution des carrières, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Un décret et un arrêté fixent le régime indemnitaire des élèves attachés d’administration hospitalière suivant le cycle de formation à l’Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique (EHESP). Il se compos…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Recours à l’emprunt – Précisions

20 mai 2012

Sentinelle • Emprunts, Financements, Sentinelle

Depuis le décret n° 2011-1879 (voir Sentinelle n° 63), le recours à l’emprunt pour les établissements publics de santé est encadré. Sur les dérogations aux conditions d’encadrement : Un décret mo…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Présentation EPRD 2012

20 mai 2012

Sentinelle • Comptabilité, EPRD, Sentinelle

A compter de 2012, le modèle de présentation des documents de l’état des prévisions de recettes et de dépenses des établissements privés à but non lucratif qui ont été « admis à participer au ser…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Publications