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Cycle préparatoire EHESP – Rémunération

16 janvier 2011

Les agents de la fonction publique hospitalière souhaitant passer le concours interne afin d’accéder aux fonctions de directeur des soins, de directeur d’établissement public de santé (DH)  ou de…

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Actualisation du plan comptable M. 22 (janvier 2011)

16 janvier 2011

Le plan comptable M 22 est mis à jour par un arrêté du 31 décembre 2010, applicable dès l’exercice 2011. Les « petits » établissements (d’au plus 100 lits et places) doivent désormais intégr…

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Elève directeur des soins – Elève et Formation

16 janvier 2011

Afin de tenir compte des modifications des statuts des directeurs de soins (par le décret n° 2010-1138 voir Sentinelle n° 34), le décret relatif aux modalités du cycle de formation des directeurs de s…

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Infirmiers anesthésistes – Prime spéciale (janvier 2011)

16 janvier 2011

Une prime spéciale mensuelle de 120 euros est accordée aux infirmiers anesthésistes en activité (titulaires ou stagiaires), quelque soit la catégorie  à laquelle ils ont décidé d’appartenir en ex…

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Traitement minimum des fonctionnaires (janvier 2011)

16 janvier 2011

Un décret, applicable aux fonctionnaires hospitaliers et relatif au relèvement du minimum de traitement des fonctionnaires dans la fonction publique et l’attribution de points d’indice majoré a été pu…

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Campagne tarifaire 2010

16 janvier 2011

En complément des circulaires du 31 mai (Sentinelle n° 28) et du 8 décembre 2010 (Sentinelle n° 40) une nouvelle circulaire précise les conditions d’allocation de ressources complémentaires aux établi…

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Indicateurs à publier par les établissements de santé (Décembre 2010)

16 janvier 2011

Un nouvel arrêté concernant les indicateurs de qualité et de sécurité des soins que sont tenus de publier les établissements de santé a été adopté. Ainsi l’arrêté du 30 décembre 2009 (voir Sentinelle…

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Allocation journalière accompagnement fin de vie

16 janvier 2011

Un décret fixe les modalités de service et de liquidation de l’allocation journalière d’accompagnement d’une personne en fin de vie (voir sur ce point la Sentinelle n° 21). Concernant le champ d’appli…

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Dotations régionales pour l’accueil de personnes confrontées à des difficultés spécifiques (janvier 2010)

16 janvier 2011

Un arrêté fixe de manière définitive les dotations 2010 attribuées à chaque région pour les : Appartements de coordination thérapeutique, Centres d’accueil et d’accompagnement à la réduction des…

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