Publications

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles et les intégrales

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Lancer une recherche avancée

Transplantation d’organes – Transmission d’images numérisées

15 juin 2016

Greffe et prélèvement d'organes • Organisation des soins • Sentinelle

Une instruction de la DGOS du 12 mai 2016 mise en ligne le 9 juin 2016 vient préciser les modalités de mise en œuvre du réseau Cristal Image, mis à disposition par l’Agence de Biomédecine et permettan…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Fonds d’intervention régional – Crédits 2016

15 juin 2016

Financements • Fonds d'Intervention Régional • Sentinelle

Un arrêté du 31 mai 2016 fixe en annexe, en sus du montant des transferts autorisés du FIR vers la dotation régionale (annexe 2), le montant total des crédits du FIR délégués à chaque ARS (annexe 1),…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Plan Canicule 2016

15 juin 2016

Plan national canicule • Santé publique - plans nationaux • Sentinelle • Sécurité - Vigilances

Le Plan National Canicule (PNC) a pour objectif d’anticiper l’arrivée d’une canicule en définissant le rôle et les actions des différents acteurs, afin de prévenir et limiter les effets sanitaires. Co…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Contrôle de légalité – ARS – Marché Public

15 juin 2016

Achats - Marchés publics • Divers • Sentinelle

Par les articles L. 1431-2, L. 6143-4 et L. 6145-1 et suivants du code de la santé publique, le législateur a défini les modalités d'exercice, par l'Agence Régionale de Santé (ARS), de son con…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Schéma d’organisation de la transfusion sanguine (juin 2016)

15 juin 2016

Organisation de la santé • Sentinelle • Transfusion sanguine

Deux arrêtés en date du 9 juin 2016 modifient la liste des sites fixes de collecte pour les schémas régionaux d’organisation de la transfusion sanguine d’Ile de France et de Centre-Atlantique. Les sit…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

N°171 du 1er au 15 juin 2016

15 juin 2016

Année 2016 • Intégrales • Sentinelle

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Médicaments agréés – Service public (juin 2016)

15 juin 2016

Médicaments - Produits de santé • Médicaments agréés - Service public • Sentinelle • 2016

L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Temps de travail des internes – Circulaire d’application

15 juin 2016

Internes • PH/ Personnels médicaux • RH - Fonction Publique • Sentinelle

La DGOS a mis en ligne le 6 juin 2016 une nouvelle circulaire relative au temps de travail des internes qui a fait l’objet de nombreuses modifications notamment par le décret n° 2015-225 du 26 février…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Etablissements sous OQN – Campagne tarifaire 2016 (juin 2016)

15 juin 2016

Campagne budgétaire et tarifaire • Financements • Sentinelle • 2016

Comme chaque année, une instruction vient préciser les modalités de mise en œuvre de la campagne tarifaire pour les établissements de santé privés sous OQN en application des arrêtés du 25 mars 2016 q…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne