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Infections nosocomiales – Bilan annuel

01 mai 2016

Autorités de santé publique • Infections nosocomiales • Lien avec les autorités extérieures • Sentinelle

Comme chaque année, un arrêté du 15 avril 2016 prévoit, en son annexe, le nouveau modèle de bilan annuel des activités de lutte contre les infections nosocomiales que les établissements de santé doive…

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Déploiement des MAIA – Appel à candidatures 2016

01 mai 2016

Etablissements • Fonctionnement • MAIA • Sentinelle

Le dispositif MAIA (Maison pour l’Autonomie et l’Intégration des malades Alzheimer) permet de développer un processus d’intégration des soins et des aides participant au maintien à domicile des person…

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Services d’aide et d’accompagnement à domicile – Cahier des charges national

01 mai 2016

Etablissements • HAD - SAAD - SSIAD • Sentinelle

Un décret du 22 avril 2016, pris en application des articles 47 et 48 de la loi n° 2015-1776 du 28 décembre 2015 relative à l'adaptation de la société au vieillissement (voir Sentinelle n° 160), v…

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La valorisation des biens du domaine public

01 mai 2016

Etablissement • Focus

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N°168 du 16 au 30 avril 2016

01 mai 2016

Année 2016 • Intégrales • Sentinelle

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Médicaments agréés – Service public (avril 2016)

01 mai 2016

Médicaments - Produits de santé • Médicaments agréés - Service public • Sentinelle • 2016

L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…

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Contrôles externes T2A – Priorités nationales 2016

01 mai 2016

Financements • Sentinelle • T2A • Tarification

Comme chaque année, une instruction de la DGOS à destination des directeurs généraux des ARS fixe pour 2016 les activités retenues comme priorités nationales de contrôle pour la campagne 2016. L’instr…

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Groupements hospitaliers de territoire – Décret d’application

01 mai 2016

Coopérations • GHT • Sentinelle

Le décret d’application permettant la mise en place des groupements hospitaliers de territoire (GHT) au 1er juillet 2016 a été publié au JORF du 29 avril 2016. Ce décret vient préciser : les règl…

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Déontologie – Droits et obligations des fonctionnaires (avril 2016)

01 mai 2016

Année 2016 • Les incontournables • Semestre 1 • Sentinelle

La loi n° 2016-483 du 20 avril 2016 relative à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires a été publiée au JORF du 21 avril 2016 et modifie de nombreuses dispositions de la loi n°…

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