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Internes – Temps de travail

02 octobre 2012

Internes • PH/ Personnels médicaux • RH - Fonction Publique • Sentinelle

Une circulaire rappelle les dispositions réglementaires applicables aux internes concernant le temps de travail car certains principes de base de ne seraient pas respectés. Aussi, le texte détaille l’…

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N°82 du 16 au 30 septembre 2012

01 octobre 2012

Année 2012 • Intégrales • Sentinelle

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Personnels de direction – Prime de fonction et de résultats (septembre 2012)

01 octobre 2012

Directeurs • Prime de Fonction et de Résultats • RH - Fonction Publique • Sentinelle • Traitements Indemnités et Primes

Suite à la mise en place de la prime de fonctions et de résultats (voir Sentinelle n° 73 et 76), de nouvelles circulaires détaillent la mise en œuvre de l’évaluation et de la PFR pour les directeurs d…

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Congé parental

01 octobre 2012

Congés • Congés et Arrêts maladie • RH - Fonction Publique • Sentinelle

Un décret modifie les dispositions relatives au congé parental applicables aux agents des trois fonctions publiques, les dispositions législatives avaient déjà été modifiée du fait de la loi n° 2012-3…

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Congé parental (septembre 2012)

30 septembre 2012

Année 2012 • Les incontournables • Semestre 2 • Sentinelle

Un décret modifie les dispositions relatives au congé parental applicables aux agents des trois fonctions publiques, les dispositions législatives avaient déjà été modifiée du fait de la loi n° 2012-3…

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Personnels de direction – Prime de fonction et de résultats (septembre 2012)

30 septembre 2012

Année 2012 • Les incontournables • Semestre 2 • Sentinelle

Suite à la mise en place de la prime de fonctions et de résultats (voir Sentinelle n° 73 et 76), de nouvelles circulaires détaillent la mise en œuvre de l’évaluation et de la PFR pour les directeurs d…

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Bioéthique – Prélèvement et greffe d’organes

17 septembre 2012

Etablissements • Recherche et bioéthique • Sentinelle

Suite à la loi bioéthique de 2011 (Sentinelle n° 53), les dons d’organes croisés entre deux paires donneur-receveur lorsque le don n’est pas possible au sein de chaque paire est autorisé. En conséquen…

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Placenta cordon ombilical – Conditions d’utilisation

17 septembre 2012

Etablissements • Recherche et bioéthique • Sentinelle

Une circulaire vise à rappeler aux établissements de santé les conditions d’utilisation du placenta et du cordon car des sociétés commerciales se livrent à des activités illégales en proposant soit de…

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N°81 du 1er au 15 septembre 2012

17 septembre 2012

Année 2012 • Intégrales • Sentinelle

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