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Marchés publics – Actualisation de la circulaire de bonnes pratiques

06 mars 2012

Achats - Marchés publics • Divers • Sentinelle

Comme annoncé (voir Sentinelle n° 56), le guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics édité en décembre 2009 par voie de circulaire a été abrogé et remplacé. Ce nouveau guide prend en comp…

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Taux de contribution financière EHESP pour 2012

06 mars 2012

Comptabilité • Contribution EHESP • Sentinelle • Taxes et contributions

La loi du 31 juillet 1968 portant diverses dispositions d’ordre économique et financier mentionne que certains établissements de la fonction publique hospitalière et notamment les établissements publi…

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Dispositions statutaires – Personnels administratifs B et C (février 2012)

29 février 2012

Année 2012 • Les incontournables • Semestre 1 • Sentinelle

Pour rappel un décret du 14 juin 2011 avait modifié les dispositions statutaires applicables aux adjoints des cadres hospitaliers (ADC), aux secrétaires médicaux et aux permanenciers auxiliaires de ré…

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Marchés publics – Actualisation de la circulaire de bonnes pratiques (février 2012)

29 février 2012

Année 2012 • Les incontournables • Semestre 1 • Sentinelle

Comme annoncé (voir Sentinelle n° 56), le guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics édité en décembre 2009 par voie de circulaire a été abrogé et remplacé. Ce nouveau guide prend en comp…

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Ingénieurs hospitaliers – Prise en compte d’activités professionnelles

20 février 2012

Evolution des carrières • RH - Fonction Publique • Sentinelle

Certains personnels de catégorie A tels que les ingénieurs hospitaliers ou les attachés d’administration hospitalière qui justifient avant leur nomination dans le corps de l'exercice d'une ou…

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QPC : désignation des représentants du personnel CTE

20 février 2012

RH - Fonction Publique • Représentation des personnels • Sentinelle

Le conseil d’Etat a eu à se prononcer sur l’opportunité de saisir le Conseil constitutionnel d’une question prioritaire de constitutionnalité concernant le mode de désignation des représentants des pe…

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MCO – Enquêtes téléphoniques de satisfaction (février 2012)

20 février 2012

Droits des patients - Protection des usagers • Qualité- Satisfaction • Sentinelle

Suite aux différents textes concernant la mise en œuvre de l’enquête téléphonique de satisfaction des patients hospitalisés dans les établissements de santé exerçant une activité de médecine, de chiru…

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UDM – Conditions techniques de fonctionnement

20 février 2012

Etablissements • Fonctionnement • Sentinelle

Un décret modifie les conditions de fonctionnement des établissements de santé exerçant l’activité de traitement de l’insuffisance rénale chronique par la pratique de l’épuration extrarénale et plus p…

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N°67 du 1er au 15 février 2012

20 février 2012

Année 2012 • Intégrales • Sentinelle

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