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Plan comptable

Actualisation du plan comptable M. 22 (décembre 2011)

02 janvier 2012

Comptabilité • Plan comptable • Plan comptable M22 • Sentinelle

Le plan comptable M 22 est mis à jour par un arrêté du 30 décembre 2011. Cette nouvelle version est applicable dès l’exercice 2012. En conséquence, le plan comptable tel que résultant de l’arrêté du 3…

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Modification du plan comptable M 22 (janvier 2011)

08 septembre 2011

Comptabilité • Plan comptable • Plan comptable M22 • Sentinelle

Le plan comptable M 22 applicable aux établissements et services publics sociaux et médico-sociaux tel qu’issu de l’arrêté du 31 décembre 2010 (voir Sentinelle n° 41) a été rectifié. Il s’agit pour l’…

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Nouveau plan comptable M22 – Explications (janvier 2011)

07 septembre 2011

Comptabilité • Plan comptable • Plan comptable M22 • Sentinelle

Des explications et des précisions concernant la nouvelle version du plan comptable M22 applicable au 1er janvier 2011 telle que prévue par l’arrêté du 31 décembre 2010 (voir Sentinelle n° 41) ont été…

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Actualisation du plan comptable EMS privés (février 2011)

15 février 2011

Comptabilité • ESMS privés - Plan comptable • Plan comptable • Sentinelle

Les établissements et services privés sociaux et médico-sociaux (relevant du I de l’article 312-1 du CASF dont les EHPA) doivent appliquer un nouveau plan comptable à compter de l’exercice 2011. En co…

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Actualisation du plan comptable M. 22 (janvier 2011)

16 janvier 2011

Comptabilité • Plan comptable • Plan comptable M22 • Sentinelle

Le plan comptable M 22 est mis à jour par un arrêté du 31 décembre 2010, applicable dès l’exercice 2011. Les « petits » établissements (d’au plus 100 lits et places) doivent désormais intégr…

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