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Organisation des soins
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Télésurveillance et télémédecine12
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Maisons de naissance6
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Expérimentations - Innovation système de santé6
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Diagnostic prénatal15
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Covid 1914
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Chirurgie3
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Bioprothèses valvulaires aortiques4
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Assistance Médicale à la Procréation10
Cardiologie interventionnelle – Pose de bioprothèses valvulaires aortiques – Contrôle ARS et OMEDIT
En application de l’article L 1151-1 du code de la santé publique, un arrêté du 3 juillet 2012 avait fixé la liste des critères sur lesquels doivent se baser les ARS pour fixer la liste des établissem…
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Astreinte pharmaceutique – Assistants associés et les praticiens attachés associés – Majoration
L’arrêté du 30 avril 2003 relatif à l'organisation et à l'indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique dans les établissements publics de santé et dans les établ…
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Modification des centres de vaccination (octobre 2012)
La liste des centres de vaccination autorisés à effectuer la vaccination antiamarile et habilités à délivrer les certificats internationaux de vaccination contre la fièvre jaune a été mise à jour. Arr…
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Conseil nationale de l’urgence hospitalière
Un conseil national de l’urgence hospitalière est créé auprès du ministre chargé de la santé pour une durée de cinq ans. Il est notamment chargé : D’émettre toute proposition dans le domaine de l…
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Transports sanitaires – Agrément et mise en service
Un décret modifie les dispositions du code de la santé publique relatives au transport sanitaire. L’objectif est d’améliorer la régulation de l’offre de véhicules sanitaires et d’assurer une meilleure…
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Centre de traitement de la douleur chronique (juillet 2012)
Suite à la circulaire du 19 mai 2011 (voir Sentinelle n° 50) relative notamment au cahier des charges et à l’identification des structures d’étude et de traitement de la douleur chronique (SDC), une n…
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TS – Contrats avec l’ARS et l’AM (2012)
Afin de maîtriser l’objectif de dépenses de santé, la loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (article 45, codifié à l’article L 322-5-5 du code de la sécurité sociale) a mis en place un c…
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Modification des centres de vaccination (juillet 2012)
La liste des centres de vaccination autorisés à effectuer la vaccination antiamarile et habilités à délivrer les certificats internationaux de vaccination contre la fièvre jaune a été mise à jour. Arr…
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Bioprothèses valvulaires aortiques (2012)
Un arrêté de 2009 avait établi la liste des établissements pouvant procéder à l'acte de pose de bioprothèses valvulaires aortiques par voie artérielle transcutanée ou par voie transapicale (voir é…
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