Publications

Organisation des soins

Prélèvement d’organes – Sélections des donneurs et des organes

16 novembre 2014

Le code de la santé publique impose un certain nombre de mesures de vérification préalables en amont d’un prélèvement d’organes, de tissus ou de cellules à des fins thérapeutiques. Deux arrêtés du 4 n…

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Infirmiers de coordination en cancérologie – Phase II de l’expérimentation

17 août 2014

Dans le cadre du Plan Cancer 2009-2013, l’expérimentation d’un «parcours personnalisé» en cancérologie, appuyée sur l’intervention d’infirmiers de coordination en cancérologie (IDEC), a été mis en pla…

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Prélèvement d’organes sur personne décédée – Modification de la liste des organes

17 août 2014

La liste des organes pour lesquels le prélèvement sur une personne décédée présentant un arrêt cardiaque et respiratoire persistant est autorisé a été modifiée. Elle comporte désormais, en plus du rei…

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Bonnes pratiques Assistance Médicale à la Procréation

15 juin 2014

L’annexe de l’arrêté du 11 avril 2008 relative aux règles de bonnes pratiques cliniques et biologiques (Voir Sentinelle n°33) que doivent respecter les établissements de santé, les laboratoires d'…

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Urgence médico-psychologique

16 mars 2014

Conformément aux dispositions des articles R 6311-25 et suivants du code de la santé publique, une cellule d'urgence médico-psychologique est constituée au sein des établissements de santé sièges…

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Transports sanitaires inter hospitaliers

03 février 2014

A l’occasion de deux questions parlementaires portant sur la prise en charge par les établissements de SSR des frais de transport occasionnés par des reconvocations des patients en établissements de c…

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Transports sanitaires – Contrat pour l’amélioration de la qualité et de la coordination des soins portant sur le transport sanitaire

01 janvier 2014

Une décision conjointe du Directeur Général de la Sécurité sociale, du Directeur Général de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie et du DGOS vient fixer le modèle des contrats et des avena…

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Expérimentation – Maisons de naissances

15 décembre 2013

La loi du 6 décembre 2013 autorise, pendant deux ans et à titre expérimental la création de «maisons de naissance ». Ce texte fixe le cadre général des expérimentations, le dispositif devant être…

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Structures d’étude et de traitement de la douleur chronique

01 décembre 2013

L’annuaire national des Structures d’études et de traitement de la Douleur Chronique a été créé par voie de circulaire en juillet 2012 (voir Sentinelle n°78). Une instruction en date du 15 novembre 20…

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