Publications

Organisation des soins

Structures labellisées pour la prise en charge de douleur chronique – Appel à candidature

15 juin 2016

Par voie d’instruction à destination des ARS, la DGOS lance un appel à candidature en vue du renouvellement du dispositif de de structures d’études et de prise en charge de la douleur chronique (SDC)…

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Transplantation d’organes – Transmission d’images numérisées

15 juin 2016

Une instruction de la DGOS du 12 mai 2016 mise en ligne le 9 juin 2016 vient préciser les modalités de mise en œuvre du réseau Cristal Image, mis à disposition par l’Agence de Biomédecine et permettan…

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Chirurgie ambulatoire – Qualité et sécurité des soins

15 juin 2016

Par la voie d’une note d’information mise en ligne le 13 juin 2006, la DGOS propose un guide sous forme de 5 fiches et destiné à éclairer les établissements de santé publics et privés dans la mise en…

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Echographies endocavitaires – Recommandations

31 mai 2016

Par le biais d’une instruction commune en date du 10 mai 2016 mise en ligne le 20 mai, la Direction Générale de la Santé et la Direction générale de l’offre de soins rappellent à l’ensemble des profes…

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Diagnostic prénatal de la trisomie 21

31 mai 2016

L’annexe de l’arrêté du 23 juin 2009 fixant les règles de bonnes pratiques en matière de dépistage et de diagnostic préanatals avec utilisation des marqueurs sériques maternels de la trisomie 21 (Voir…

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Bioprothèses valvulaires aortiques (2016)

15 février 2016

En application de l’article L 1151-1 du code de la santé publique, un arrêté du 3 juillet 2012 a fixé la liste des critères permettant de fixer la liste des établissements qui peuvent pratiquer les ac…

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Chirurgie bariatrique – Patients de moins de 18 ans

15 février 2016

Face à la nécessité d’encadrer la pratique de la chirurgie bariatrique des patients de moins de 18 ans, la DGOS vient fixer le cadre de la régulation de ce type d’intervention dans une instruction à d…

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Bonnes pratiques AMP

17 janvier 2016

Le décret n°2015-1281 du 13 octobre 2015 a étendu le don de gamètes aux personnes n’ayant pas procréé (Voir Sentinelle n°155). En conséquence, l’annexe de l’arrêté du 3 août 2010 modifiant l’arrêté du…

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Structures d’étude et de traitement de la douleur chronique (novembre 2015)

30 novembre 2015

L’annuaire national des Structures d’études et de traitement de la Douleur Chronique a été créé par voie de circulaire en juillet 2012 (voir Sentinelle n°78). Comme chaque année, une instruction en da…

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