Publications
Organisation des soins
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Vaccination10
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Urgence12
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Transports sanitaires17
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Télésurveillance et télémédecine12
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Santé mentale9
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Sages-Femmes8
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Maisons de naissance6
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Greffe et prélèvement d'organes9
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Expérimentations - Innovation système de santé6
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Douleur8
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Diagnostic prénatal13
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Covid 1913
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Chirurgie3
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Bioprothèses valvulaires aortiques4
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Assistance Médicale à la Procréation10
Soins sans consentement – Examen somatique – Preuve
Dans un arrêt du 14 mars 2018, la Cour de Cassation est venu préciser l’application de l’article L.3211-2-2 du code de la santé publique qui prévoit que, dans les 24 heures suivant l'admission d…
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Plateformes d’accompagnement et de répit – Cahier des charges actualisé
Par la voie d’une instruction du 16 février 2018, mise en ligne le 6 mars, la DGCS présente le cahier des charges renouvelé des plateformes d’accompagnement et de répit (PFR), dans la perspective de c…
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Diagnostic prénatal – Compétences des praticiens biologistes
Depuis la parution du décret du 2 mars 2015 (voir Sentinelle n°141), les articles R 2131-1 et R 2131-3 du code de la santé publique fixent les critères de compétences des praticiens exerçant au sein d…
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Expérimentations pour l’innovation dans le système de santé (mars 2018)
Le décret 2018-125 du 21 février 2018 est venu fixer les modalités de mise en œuvre des expérimentations pour l'innovation en matière de santé, qui portent notamment sur la coordination du parcour…
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Expérimentations pour l’innovation dans le système de santé
L’article 51 de la LFSS pour 2018 a prévu que des expérimentations dérogatoires peuvent être mises en œuvre, pour une durée qui ne peut excéder cinq ans avec les objectifs suivants (Voir Sentinel…
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Assistance médicale à la procréation – Bonnes pratiques (septembre 2017)
Un arrêté du 12 septembre 2017 vient modifier l’annexe l’arrêté du 11 avril 2008 relatif aux règles de bonnes pratiques cliniques et biologiques d’assistance médicale à la procréation qui avait déjà é…
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Diagnostic prénatal – Recommandations de bonnes pratiques (février 2018)
En application de l’article R 2131-2-2 du code de la santé publique, un arrêté du ministre de la Santé en date du 25 janvier 2018 définit, les recommandations de bonnes pratiques relatives aux modalit…
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Vaccination obligatoire des enfants
La LFSS pour 2018 a étendu l'obligation vaccinale de trois à onze vaccins, afin d'obtenir une protection collective contre des maladies évitables par la vaccination et ainsi limiter les risque…
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Diagnostics prénataux – Nouvel examen
L’arrêté du 14 janvier 2014 fixant la liste des examens de diagnostic prénatal mentionnés au V de l'article L. 2131-1 du code de la santé publique (Voir Sentinelle n° 114) est modifié par un arrêt…
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