Publications

Organisation des soins

Prise en charge des AVC – Guide méthodologique

03 juin 2012

Une circulaire présente un guide méthodologique dans le cadre de l’organisation des filières de prise en charge des patients victimes d’accident vasculaire cérébral (AVC). Même si elle est en principe…

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Modification des centres de vaccination (Avril 2012)

20 mai 2012

La liste des centres de vaccination autorisés à effectuer la vaccination antiamarile et habilités à délivrer les certificats internationaux de vaccination contre la fièvre jaune a été mise à jour (un…

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Utilisation d’organes ou de cellules ; VHC

06 mars 2012

Le code de la santé publique prévoit qu’en principe la greffe qui s’est révélée positive à une maladie infectieuse ne peut pas être utilisée. Toutefois des dérogations sont prévues lorsqu'en dépit…

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Bioprothèses valvulaires aortiques (2011)

04 janvier 2012

L'acte de pose de bioprothèses valvulaires aortiques par voie artérielle transcutanée ou par voie transapicale ne peut être réalisé que dans les établissements de santé listés par l’arrê…

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Transports sanitaires – Contrats avec l’ARS et l’AM (2011)

29 juin 2011

Afin de maîtriser l’objectif de dépenses de santé, la loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (article 45, codifié à l’article L 322-5-5 du code de la sécurité sociale) a mis en place un c…

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Modification des centres de vaccination (Juin 2011)

29 juin 2011

La liste des centres de vaccination autorisés à effectuer la vaccination antiamarile et habilités à délivrer les certificats internationaux de vaccination contre la fièvre jaune a été mise à jour.…

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Transport sanitaire – Extension autorités de contrôle

15 juin 2011

Les contrôles relatifs à la vérification de la conformité des véhicules spécialement adaptés au transport sanitaire terrestre peuvent désormais être effectués par l’un des laboratoires notifiés par l’…

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Centre de traitement de la douleur chronique (mai 2011)

31 mai 2011

Les principes d’identification des structures d’études et de traitement de la douleur chronique (obligatoirement rattachées à un établissement de santé) ainsi que le nouveau cahier des charges ont été…

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Transports sanitaires – Taux prévisionnels d’évolution

15 avril 2011

Comme annoncé par le décret n° 2011-305 du 21 mars 2011 (voir Sentinelle n° 46) deux arrêtés fixent le taux d'évolution prévisionnel d’évolution des dépenses de transports résultant de prescr…

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