Publications

Organisation des soins

TS – Contrats avec l’ARS et l’AM (2012)

18 juillet 2012

Afin de maîtriser l’objectif de dépenses de santé, la loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (article 45, codifié à l’article L 322-5-5 du code de la sécurité sociale) a mis en place un c…

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Modification des centres de vaccination (juillet 2012)

18 juillet 2012

La liste des centres de vaccination autorisés à effectuer la vaccination antiamarile et habilités à délivrer les certificats internationaux de vaccination contre la fièvre jaune a été mise à jour. Arr…

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Bioprothèses valvulaires aortiques (2012)

18 juillet 2012

Un arrêté de 2009 avait établi la liste des établissements pouvant procéder à l'acte de pose de bioprothèses valvulaires aortiques par voie artérielle transcutanée ou par voie transapicale (voir é…

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Prise en charge des AVC – Guide méthodologique

03 juin 2012

Une circulaire présente un guide méthodologique dans le cadre de l’organisation des filières de prise en charge des patients victimes d’accident vasculaire cérébral (AVC). Même si elle est en principe…

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Modification des centres de vaccination (Avril 2012)

20 mai 2012

La liste des centres de vaccination autorisés à effectuer la vaccination antiamarile et habilités à délivrer les certificats internationaux de vaccination contre la fièvre jaune a été mise à jour (un…

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Utilisation d’organes ou de cellules ; VHC

06 mars 2012

Le code de la santé publique prévoit qu’en principe la greffe qui s’est révélée positive à une maladie infectieuse ne peut pas être utilisée. Toutefois des dérogations sont prévues lorsqu'en dépit…

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Bioprothèses valvulaires aortiques (2011)

04 janvier 2012

L'acte de pose de bioprothèses valvulaires aortiques par voie artérielle transcutanée ou par voie transapicale ne peut être réalisé que dans les établissements de santé listés par l’arrê…

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Transports sanitaires – Contrats avec l’ARS et l’AM (2011)

29 juin 2011

Afin de maîtriser l’objectif de dépenses de santé, la loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (article 45, codifié à l’article L 322-5-5 du code de la sécurité sociale) a mis en place un c…

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Modification des centres de vaccination (Juin 2011)

29 juin 2011

La liste des centres de vaccination autorisés à effectuer la vaccination antiamarile et habilités à délivrer les certificats internationaux de vaccination contre la fièvre jaune a été mise à jour.…

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