Publications

Qualité / Gestion du risque

Evaluation externe – Prise en compte de la certification

06 février 2012

Les établissements et services médico-sociaux doivent procéder à des évaluations externes de leurs activités et de la qualité de leurs prestations par des organismes habilités. En parallèle, ces établ…

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Evaluations externes – UE

06 février 2012

Pour information, un décret précise les modalités à respecter par les prestataires qui souhaitent procéder à l’évaluation externe de la qualité des établissements sociaux et médico-sociaux lorsqu’ils…

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Evaluations internes et externes – Application

17 décembre 2011

Une circulaire apporte des précisions concernant les modalités d’application des obligations liées à l’évaluation interne et externe des établissements et services médico-sociaux autorisés. Ce disposi…

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Permanence des soins – Traçabilité des appels

17 décembre 2011

Depuis le décret n° 2010-809  du 13 juillet 2010 modifiant les modalités d’organisation de la permanence des soins (voir Sentinelle n° 30), il est précisé que « les appels traités dans le ca…

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HAS – Suspension de recommandations

02 octobre 2011

La Haute autorité de santé (HAS) a appliqué les règles actuelles en matière de gestion des conflits d’intérêts des experts, aux travaux publiés avant 2010, afin de garantir la transparence et l’indépe…

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ANESM – Recommandations de bonnes pratiques

15 septembre 2011

L’ANESM (agence nationale de l’évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux) a publié des recommandations de bonnes pratiques professionnelles concernant la qua…

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Certification V2010 – Mise à jour 2011

15 avril 2011

La Haute autorité de santé (HAS) a mis en ligne  le manuel de certification V2010 mis à jour. L’objectif de ces modifications est de prendre en compte non seulement les changements législatifs et…

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Certification des coordinations hospitalières – Prélèvement d’organe et de tissu

31 mars 2011

L’agence de la biomédecine a mis en place un dispositif dans l’objectif d’inciter et d’accompagner les coordinations hospitalières en matière de prélèvement souhaitant s’inscrire dans une démarche qua…

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