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ATMP

Tableaux des maladies professionnelles (juin 2014)

15 juin 2014

ATMP • Ressources Humaines • Santé au travail • Sentinelle

Un décret en date du 6 juin 2014 a modifié le paragraphe B du tableau n° 40 des maladies professionnelles prévu à l'article L. 461-2 du code de la sécurité sociale relatif aux maladies dues aux ba…

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Maladies professionnelles – Tableaux

15 août 2012

ATMP • Ressources Humaines • Santé au travail • Sentinelle

Les tableaux des maladies professionnelles ont été modifiés, Le n° 57 intitulé « Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail » a été révisé et complété…

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Accident de travail – Déclaration

02 janvier 2012

ATMP • Ressources Humaines • Santé au travail • Sentinelle

A compter du 1er janvier 2012, un nouveau formulaire de déclaration d’accident du travail ou de trajet est disponible sous le numéro CERFA 14463*01. L'article 1er de l'arrêté du 29 novembre 19…

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ATMP – Tarifications et cotisations

02 janvier 2012

ATMP • Ressources Humaines • Santé au travail • Sentinelle

Les nouveaux taux des cotisations accidents du travail et maladies professionnelles sont publiés, parmi lesquels ceux applicables aux établissements de santé publics et privés. A titre d’illustration,…

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Maladies professionnelles – Pathologies de l’épaule

10 novembre 2011

ATMP • Ressources Humaines • Santé au travail • Sentinelle

Le tableau des maladies professionnelles (n°57), intitulé « Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail » a été révisé et complété dans ces dispositions…

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Ristournes et suppléments sur les cotisations AT-MP

01 mai 2011

ATMP • Ressources Humaines • Santé au travail • Sentinelle

Un arrêté du 9 décembre 2010 concernant les cotisations en matière d’accidents du travail ou de maladies professionnelles (AT-MP), et plus particulièrement les conditions d’attribution de ristournes o…

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ATMP – Modalités de demande du taux unique

15 avril 2011

ATMP • Ressources Humaines • Santé au travail • Sentinelle

Depuis le décret du 5 juillet 2010 (voir Sentinelle n°29) applicable au 1er janvier 2012, il est désormais possible pour une entreprise qui relève d'une tarification individuelle ou mixte de deman…

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