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Focus N°193 – Février 2025 – Le cadre juridique lié aux sapeurs-pompiers volontaires

01 février 2025

Focus • Focus, Ressources Humaines

Télécharger le Focus N°193 L’objectif du présent focus est donc de préciser le cadre juridique applicable aux sapeurs-pompiers volontaires, et d’appréhender son articulation avec le statut d’agent pub…

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Focus N°192 – Janvier 2025 – L’identitovigilance

01 janvier 2025

Focus • Focus

Télécharger le Focus N°192 L’objet du présent focus est donc de définir les obligations faites aux ES et ESMS en identitovigilance et de préciser le cadre juridique de l’INS susvisé. L’annexe apporter…

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Focus N°191 – Décembre 2024 – L’entretien professionnel

01 décembre 2024

Focus • Focus, RH-Fonction publique

Télécharger le Focus N°191 Anciennement dénommée « notation», la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique a transformé cette notion de « notation » en « évaluation de l…

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Focus N°190 – Novembre 2024 – Le recul de la limite d’âge et la prolongation d’activité des fonctionnaires et agents contractuels de droit public

01 novembre 2024

Focus • Focus, RH-Fonction publique

Télécharger le Focus N°190 Le présent focus a pour objectif de détailler l’ensemble des règles applicables au recul de la limite d’âge et à la prolongation d’activité des fonctionnaires et des agents…

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Focus N°189 – Octobre 2024 – La gestion du temps de travail

01 octobre 2024

Focus • Focus, RH-Fonction publique

Télécharger le Focus N°189 L’objectif de ce présent focus est de présenter le cadre juridique complet en rapport avec les règles liées au temps de travail et ses spécificités (report des décomptes nég…

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Focus N°188 – Septembre 2024 – Le médecin du travail – Contrôles et visites

01 septembre 2024

Focus • Focus, Ressources Humaines

Télécharger le Focus N°188 L’objectif du présent focus est donc de présenter le cadre juridique complet des différents visites et examens réalisés par le médecin du travail.

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Focus N°187 – Août 2024 – Le médecin du travail – Généralités

01 août 2024

Focus • Focus, Ressources Humaines

Télécharger le Focus N°187 L’objet du présent focus est de détailler le statut particulier du médecin du travail (recrutement, rôle, missions, etc.).

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Focus N°186 – Juillet 2024 – La pharmacie à usage intérieur

01 juillet 2024

Focus • Focus, Organisation interne et organisation des soins

Télécharger le Focus N°186 Selon le code de la santé publique (CSP), les pharmacies à usage intérieur (PUI) « répondent aux besoins pharmaceutiques des personnes prises en charge par l’établissement,…

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Focus N°185 – Juin 2024 – Le cadre juridique lié aux réservistes

01 juin 2024

Focus • Focus, Ressources Humaines

Télécharger le Focus N°185 L’objectif du présent focus est double : appréhender le cadre juridique des différentes réserves, et traiter l’ensemble des demandes afin d’y donner une issue sécurisée.

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