Publications

Publications

Sentinelle

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Lancer une recherche avancée

Sages-Femmes – Liste des vaccinations pratiquées

30 octobre 2016

Sentinelle • Organisation des soins, Sages-Femmes, Sentinelle

Alors qu’il avait fait l’objet d’une modification par un arrêté du 8 août 2016 (Voir Sentinelle n°175), l’arrêté du 22 mars 2005 fixant la liste des vaccinations que les sages-femmes sont autorisées à…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Agrément associations d’usagers (octobre 2016)

30 octobre 2016

Sentinelle • Associations représentants des usagers 2016, Droits des patients - Protection des usagers, Représentation des usagers, Sentinelle

Une nouvelle association, l’Association RENALOO, est agréée à titre national pour 5 ans afin de représenter les usagers aux instances des établissements publics de santé. Par ailleurs, 7 associations…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Psychiatrie – Communauté Psychiatrique de Territoire (octobre 2016)

30 octobre 2016

Sentinelle • Année 2016, Les incontournables, Semestre 2, Sentinelle

En application de l’article 69 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé (Voir sentinelle n° 162) donnant la possibilité aux établissements de service public h…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Psychiatrie – Communauté Psychiatrique de Territoire

30 octobre 2016

Sentinelle • Organisation de la santé, Santé Mentale, Sentinelle

En application de l’article 69 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé (Voir sentinelle n° 162) donnant la possibilité aux établissements de service public h…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

ESMS – Mise en place de l’EPRD – Instruction

30 octobre 2016

Sentinelle • Comptabilité, EPRD, EPRD - ESMS, Sentinelle

Pour les EHPAD et les petites unités de vie, la loi du 28 décembre 2015 d’adaptation de la société au vieillissement prévoit d’une part la signature d’un CPOM en substitution aux actuelles conventions…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

FIDES – Liste des établissements concernés (octobre 2016)

30 octobre 2016

Sentinelle • Comptabilité, FIDES - Liste des établissements concernés, Facturation, Facturation individuelle, Sentinelle

En application de l’article 4 du décret n° 2014-787 du 8 juillet 2014 relatif aux modalités calendaires de la généralisation de la facturation individuelle des établissements de santé mentionnés aux a…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Compte personnel d’activité – Modalités de mise en œuvre

16 octobre 2016

Sentinelle • Ressources Humaines, Sentinelle

La loi n°2016-1008 du 8 août 2016 a créé le compte personnel d’activité (voir Sentinelle n°175). Le compte personnel d’activité, qui ne concerne pour l’instant que les salariés relevant du Code du Tra…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Conseil commun de la Fonction Publique – Compétences et organisation

16 octobre 2016

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Sentinelle

Un décret du 5 octobre 2016 modifie les dispositions du décret n° 2012-148 du 30 janvier 2012 relatif au Conseil Commun de la Fonction Publique. Est notamment introduite la possibilité de saisir le Co…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Partage d’informations entre professionnels – Consentement préalable

16 octobre 2016

Sentinelle • Droits des patients - Protection des usagers, Information, Sentinelle

Suite à la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé (Voir Sentinelle n° 162), l’article L.1110-4 du code de la santé publique concernant le partage d’informations d…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Publications