Publications

Publications

Sentinelle

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Lancer une recherche avancée

Dotations annuelles de financement et Dotations MIGAC (août 2015)

16 août 2015

Sentinelle • Dotations, Dotations annuelles de financement et dotations MIGAC, Financements, Sentinelle

Un arrêté ministériel en date du 27 juillet 2015 actualise les montants régionaux des dotations annuelles de financement (USLD et hors USLD) et des dotations affectées aux missions d’intérêt général e…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Directeur des soins – Emplois fonctionnels du groupe II (août 2015)

16 août 2015

Sentinelle • Directeur des soins, Direction, RH - Fonction Publique, Sentinelle

La liste des 45 emplois fonctionnels de directeurs des soins de groupe II (coordonnateur général des activités de soins, de rééducation et médico-techniques dans certains établissements publics de san…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Agrément – Convention collective – CCN 66

16 août 2015

Sentinelle • Agrément accords de travail, Ressources Humaines, Sentinelle

Le présent arrêté agrée notamment l’avenant n°331 du 4 mars 2015 relatif à l'intégration de métiers au sein de la CCN 66. Arrêté du 22 juillet 2015 relatif à l'agrément de certains accords de…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Astreintes des internes – Organisation et indemnisation

16 août 2015

Sentinelle • Internes, Ressources Humaines, Sentinelle

Un arrêté du 6 août 2015 vient modifier le régime juridique du service d’astreintes auquel peuvent participer les internes tel qu’il était fixé par l’arrêté du 18 octobre 1989 ainsi abrogé. Les condit…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

EPS – Assurance chômage – Fin du régime d’adhésion à l’UNEDIC (août 2015)

16 août 2015

Sentinelle • Année 2015, Les incontournables, Semestre 2, Sentinelle

La fin du rattachement local des établissements publics de santé en application de la loi du 21 juillet 2009 a eu pour effet de supprimer de facto la possibilité pour ces derniers d’adhérer au régime…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

N°151 du 1er au 15 Août 2015

16 août 2015

Sentinelle • Année 2015, Intégrales, Sentinelle

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Etablissements recevant du public – Mise en accessibilité (août 2015)

16 août 2015

Sentinelle • Etablissements, Etablissements recevant du public, Sentinelle

En application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, le Gouvernement avait, par l’ordonna…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Traitement de l’insuffisance rénale chronique par la pratique de l’épuration extrarénale – Conditions de fonctionnement

16 août 2015

Sentinelle • Etablissements, Fonctionnement, Insuffisance rénale chronique, Sentinelle

En matière de traitement de l’insuffisance rénale chronique (IRC) par la pratique de l’épuration extrarénale, l’article D 6124-66 du code de la santé publique prévoit qu’un arrêté ministériel fixe les…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Maisons de naissance – Expérimentation (août 2015)

16 août 2015

Sentinelle • Maisons de naissance, Organisation des soins, Sentinelle

La loi 2013-1118 du 6 décembre 2013 a autorisé, pendant deux ans et à titre expérimental la création de «maisons de naissance » (Sentinelle n°111). Un décret du 30 juillet, complété par un arrêté…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Publications