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Sentinelle Spéciale CSE – Décembre 2021

15 décembre 2021

Sentinelle • Sentinelle, Spéciale

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Sentinelle N°303 du 1er au 15 Décembre 2021

15 décembre 2021

Sentinelle • Année 2021, Intégrales, Sentinelle

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CHU – Personnel enseignant et hospitalier – Régime indemnitaire

15 décembre 2021

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Sentinelle

Un décret du 13 décembre 2021 complété par 6 arrêtés du même jour fixe le régime indemnitaire des professeurs des universités-praticiens hospitaliers (PUPH), des maîtres de conférences des univer…

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Achats innovants – Dispense de procédure

15 décembre 2021

Sentinelle • Achats - Marchés publics, Sentinelle

Par un décret daté du 13 décembre 2021 publié au JORF du 15 décembre 2021 est pérennisée l’expérimentation mise en place par le décret 2018-1225 du 24 décembre 2018 (Cf. Sentinelle n°232) par laquelle…

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Médicaments agréés – Service public (décembre 2021)

14 décembre 2021

Sentinelle • Médicaments - Produits de santé, Médicaments agréés - Service public, Sentinelle

L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l’achat, la fourniture, la prise en charge et l’utilisation par les collectivités publiques de certains médicaments. Dan…

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Dispensation conditionnelle – Dispositions réglementaires

14 décembre 2021

Sentinelle • Organisation des soins, Sentinelle

La loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (Cf. Sentinelle n°256) a prévu, en son article 65, un dispositif d’ordonnance conditionnelle, permettant au prescripteur de conditionner la déliv…

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Modification – Personne compétente en radioprotection – Formation

12 décembre 2021

Sentinelle • Qualité / Gestion du risque, Sentinelle

Un arrêté en date du 12 Novembre 2021 vient modifier l’arrêté du 18 Décembre 2019 relatif aux modalités de formation de la personne compétente en radioprotection ou de certification des organismes com…

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Don de moelle osseuse – Mineur et majeur protégé – Recueil du consentement

12 décembre 2021

Sentinelle • Droits des patients - Protection des usagers, Sentinelle

Un décret en date du 10 Décembre 2021 vient préciser les conditions de don de moelle osseuse pour les mineurs et les majeurs bénéficiant d’une mesure de protection avec représentation à la personne. D…

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Agrément associations d’usagers

12 décembre 2021

Sentinelle • Droits des patients - Protection des usagers, Représentation des usagers, Sentinelle

Par arrêtés, sont renouvelées à titre national pour 5 ans, à compter du : 2 Décembre 2021, l’association des malades du syndrome de McCune Albbright2 Décembre 2021, l’association France spondyloa…

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