Publications

Publications

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Psychologues – Recrutement, temps FIR et représentation

20 mai 2012

Une circulaire apporte des précisions sur la profession de psychologue au sein des établissements publics. Tout d’abord, les modalités de recrutement sont exposées et le principe selon lequel les empl…

Réservé aux abonnés Sentinelle

AMA – Mise en cohérence de textes statutaires

20 mai 2012

Le décret n° 90-841 relatif aux indemnités forfaitaires représentatives de travaux supplémentaires allouées à certains personnels de la fonction publique hospitalière ainsi que l’arrêté du 7 mars 2007…

Réservé aux abonnés Sentinelle

CRSA – Rapport droits des usagers

20 mai 2012

Concernant la conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA), la commission spécialisée dans le domaine des droits des usagers du système de santé est chargée, en collaboration avec les aut…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Surveillance médicale renforcée des travailleurs

20 mai 2012

De nombreux arrêtés relatifs à la surveillance renforcée de certains travailleurs sont abrogés à compter du 1er juillet 2012 (exemple : arrêté du 28 mars 1991 concernant les travailleurs en milie…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Protection des salariés – Agents chimiques

20 mai 2012

Afin de se mettre en conformité avec les valeurs issues du droit européen et conformément à l’expertise par l’agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail…

Réservé aux abonnés Sentinelle

N°73 du 1er au 15 mai 2012

17 mai 2012

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Sentinelle

Emplois de direction – Divers (mai 2012)

15 mai 2012

Divers textes traitent des emplois de direction des établissements sanitaires et médico-sociaux.   Concernant la retenue pour pension Les textes prévoient que concernant les emplois de directeur…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Insuffisance rénale chronique terminale – Gestion du risque

08 mai 2012

Une instruction traite du programme de gestion du risque sur l'insuffisance rénale chronique terminale et fournit donc d'une part une proposition d'offre cible, déclinée régionalement et d…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Infections nosocomiales – Evolution des indicateurs

06 mai 2012

Les indicateurs du tableau de bord des infections nosocomiales évoluent afin de prendre en compte les objectifs du plan stratégique national de prévention des infections associées aux soins et du prog…

Réservé aux abonnés Sentinelle