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Expérimentation – Gestion du parcours de santé dans l’obésité

07 novembre 2024

Organisation de la santé • Sentinelle

Par un arrêté du 1er mars 2021 a été autorisée pour 5 ans l’expérimentation «gestion du parcours de santé dans l’obésité (GPSO) » (Cf. Sentinelle 286). Un arrêté du 31 octobre 2024 vient modifier le c…

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Dotations annuelles de financement – Dotations MIGAC 2024

06 novembre 2024

Dotations • Dotations annuelles de financement et dotations MIGAC • Financements • Sentinelle

Un arrêté du 24 octobre 2024 fixe, en annexe 1, pour l’année 2024 et par région, les montants des dotations suivantes : dotations annuelles de financement : DAF MCO, les dotations prévisionnelles…

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Salarié non joignable – Temps personnel – Non Sanctionnable

01 novembre 2024

Ressources Humaines • Sentinelle

Dans un arrêt rendu le 9 octobre, la Cour de Cassation pose le principe selon lequel il ne peut être reproché à un salarié de ne pas joindre son employeur pendant son temps de repos et ce même pour fa…

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Focus N°190 – Novembre 2024 – Le recul de la limite d’âge et la prolongation d’activité des fonctionnaires et agents contractuels de droit public

01 novembre 2024

Focus • RH-Fonction publique

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Sentinelle N°372 du 16 au 31 Octobre 2024

31 octobre 2024

Année 2024 • Intégrales • Sentinelle

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Paludisme – Guyane – Test

31 octobre 2024

Organisation des soins • Sentinelle

Par un arrêté du 24 octobre 2024 sont fixées les conditions de réalisation des tests rapides d’orientation diagnostique du paludisme et les catégories de personnes pouvant les réaliser en Guyane. Ains…

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Modalités de calcul des indemnités journalières

31 octobre 2024

Ressources Humaines • Rémunération Indemnités Allocation Primes • Sentinelle

Un décret en date du 30 octobre 2024 vient modifier un décret du 12 avril 2021 (Cf. Sentinelle 287) relatif  aux modalités de calcul des indemnités journalières de la Sécurité sociale pour la maladie…

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Contrôle T2A – Priorités nationales – Activité 2023

31 octobre 2024

Comptabilité • Sentinelle

Après 4 années d’interruption du fait de la crise sanitaire de la COVID 19, les contrôles externes de la tarification à l’activité reprennent en 2024. Une instruction du 28 octobre 2024, opposable, id…

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Prescription médicale – Pertinence

31 octobre 2024

Organisation de la santé • Sentinelle

L’article L.162-19-1 du code de la sécurité sociale issu de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 a prévu que la prise en charge d’un produit de santé puisse être  « subordo…

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