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Plan Canicule 2018

14 juin 2018

Par instruction du 22 mai 2018 mise en ligne le 7 juin, le Plan Canicule 2017 est reconduit pour l’année 2018 (Voir Sentinelle n° 196). Ce plan Canicule 2017 figure en conséquence en annexe de l’instr…

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Dotations médico-sociales spécifiques 2018

14 juin 2018

Un arrêté du 13 juin 2018 publié au JORF du 14 juin vient fixer pour 2018 les dotations régionales de dépenses médico-sociales des établissements et services médico-sociaux publics et privés accueilla…

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Service sanitaire des étudiants en santé (juin 2018)

14 juin 2018

Un décret du 12 juin 2018, publié au JORF du 13 juin, vient fixer le cadre juridique du service sanitaire qui devra être effectué par les étudiants inscrits dans une formation donnant accès à une prof…

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Etablissements médico-sociaux à but non lucratif – Agrément accords de travail (juin 2018)

14 juin 2018

Certains accords de travail applicables dans les établissements sociaux et médico-sociaux privés à but non lucratif ont fait l’objet soit d’une décision d’agrément, soit de non-agrément par un arrêté…

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Articulation Gardes SMUR et Service des Urgences

14 juin 2018

Un décret du 31 mai 2018 vient modifier l’article D 6124-11 du code de la santé publique relatif aux conditions techniques de fonctionnement des structures de médecine d’urgence afin de préciser le fo…

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Services d’urgences – Anticipation des situations de tensions estivales

14 juin 2018

A l’approche de l’été, la DGOS rappelle dans une instruction, mise en ligne le 1er juin 2018, les leviers permettant d'anticiper les tensions estivales sur les structures de médecine d'urgence…

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Projets territoriaux de santé mentale – Instruction

14 juin 2018

Une instruction du 5 juin 2018 mise en ligne le 12 juin vient préciser le cadre d’élaboration des projets territoriaux de santé mentale (PTSM) dont le cadre a été fixé par l’article 69 de la loi 2016-…

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N°219 du 1er au 15 juin 2018

14 juin 2018

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Service sanitaire des étudiants en santé (juin 2018)

14 juin 2018

Un décret du 12 juin 2018, publié au JORF du 13 juin, vient fixer le cadre juridique du service sanitaire qui devra être effectué par les étudiants inscrits dans une formation donnant accès à une prof…

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