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Campagne tarifaire et budgétaire 2016

03 juillet 2016

Campagne budgétaire et tarifaire • Financements • Sentinelle • 2016

Comme chaque année, une circulaire de la DGOS définit le cadre général ainsi que les spécificités de la campagne tarifaire et budgétaire de l’année. La circulaire du 12 mai 2016, mise en ligne le 20 j…

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Groupements Hospitaliers de Territoire – Service de santé des armées

03 juillet 2016

Coopérations • GHT • Sentinelle

Cinq décisions du Ministre de la Défense en date du 20 juin 2016 autorisent les hôpitaux des armées à être associés à l’élaboration du projet médical partagé des Groupements Hospitaliers de Territoire…

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Associations représentants des usagers (juin 2016)

03 juillet 2016

Associations représentants des usagers 2016 • Droits des patients - Protection des usagers • Représentation des usagers • Sentinelle

Un arrêté portant renouvellement d’agrément d’association représentant les usagers dans les instances hospitalières vient d’être publié. L’agrément des associations suivantes est renouvelé pour 5 ans…

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Centres nationaux de référence pour la lutte des maladies transmissibles

03 juillet 2016

Centres de référence • Organisation de la santé • Sentinelle

L’article L 1413-3 du code de la santé publique prévoit que, pour l’exercice de ses missions, l’Agence Nationale de santé publique (ANSP) s’appuie sur un réseau de centres nationaux de référence pour…

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Campagne tarifaire et budgétaire 2016 (juin 2016)

03 juillet 2016

Année 2016 • Les incontournables • Semestre 1 • Sentinelle

Comme chaque année, une circulaire de la DGOS définit le cadre général ainsi que les spécificités de la campagne tarifaire et budgétaire de l’année. La circulaire du 12 mai 2016, mise en ligne le 20 j…

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Etablissements médico-sociaux à but non lucratif – agrément accords de travail (juin 2016)

03 juillet 2016

Agrément accords de travail • EMS à but non lucratif - Agréments 2016 • Ressources Humaines • Sentinelle

Certains accords de travail applicables dans les établissements sociaux et médico-sociaux privés à but non lucratif sont agréés et notamment l’avenant Avenant n° 2016-02 du 10 février 2016 relatif à l…

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Dispositif de prévention de la pénibilité – Circulaire d’application

03 juillet 2016

Prévention de la pénibilité • Ressources Humaines • Santé au travail • Sentinelle

A l’approche de la mise en œuvre au 1er juillet 2016 du suivi de 6 nouveaux facteurs de risques dans le cadre du compte personnel de prévention de la pénibilité (Voir Sentinelle n° 171), la Direction…

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Assurance-chômage – Prorogation de la convention du 14 mai 2014

03 juillet 2016

Assurance chômage • Ressources Humaines • Sentinelle

Par un décret en date du 29 juin 2016 publié au JORF du 30 juin 2016, l’application de la convention modifiée du 14 mai 2014 relative à l’indemnisation du chômage, qui arrivait à échéance le 30 juin 2…

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Allocation de retour à l’emploi – Démission légitime

15 juin 2016

RH - Fonction Publique • Sentinelle

La Cour Administrative d’Appel de Bordeaux, dans une décision relative à la Fonction Publique d’Etat mais transposable à la FPH, a été appelée à se prononcer, en matière d’indemnisation chômage des ag…

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