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Télémédecine – Guide méthodologique

03 juin 2012

Etablissements • Sentinelle • Télémédecine

Dans le cadre du décret relatif à la télémédecine (voir Sentinelle n° 36), une circulaire présente le guide méthodologique pour l’élaboration des contrats et des conventions en télémédecine. Il se com…

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Infections nosocomiales – Bilan d’activités (mai 2012)

03 juin 2012

Hygiène • Infections nosocomiales • Sentinelle • Sécurité - Vigilances

Conformément à ce que prévoit le code de la santé publique, les établissements de santé ont l’obligation d’établir un bilan annuel des activités de lutte contre les infections nosocomiales. Le nouveau…

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Taxe de séjour – Refus de l’appliquer aux patients

03 juin 2012

Financement des établissements de santé • Financements • Sentinelle

La Cour de Cassation a refusé d’appliquer la taxe de séjour aux patients hospitalisés d’un établissement de santé. Plus précisément la Cour d’appel avait déjà estimé que la taxe de séjour que certaine…

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Plan national canicule 2012 (mai 2012)

03 juin 2012

Plan national canicule • Santé publique - plans nationaux • Sentinelle • Sécurité - Vigilances

Le plan national canicule pour 2012 reste inchangé par rapport à celui de 2011 (voir Sentinelle n° 49). Toutefois sa forme a été revue, désormais les objectifs sont identifiés dans le corps de la circ…

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Espaces de réflexion éthiques régionaux et interrégionaux

03 juin 2012

Ethique • Qualité / Gestion du risque • Sentinelle

Le code de la santé publique prévoit la mise en place d’espaces de réflexion éthiques régionaux et interrégionaux (ERERI). Dans ce contexte un arrêté a été adopté récemment afin fixer leur composition…

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Taxe de séjour – Refus de l’appliquer aux patients (mai 2012)

03 juin 2012

Année 2012 • Les incontournables • Semestre 1 • Sentinelle

La Cour de Cassation a refusé d’appliquer la taxe de séjour aux patients hospitalisés d’un établissement de santé. Plus précisément la Cour d’appel avait déjà estimé que la taxe de séjour que certaine…

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Protocoles de coopération entre professionnels de santé

03 juin 2012

Coopérations • Protocole de coopération • Sentinelle

La loi HPST du 21 juillet 2009 a permis de manière dérogatoire le transfert d’actes ou d’activités de soins ou la réorganisation des modes d’intervention auprès des patients sous forme d’un protocole…

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Infections nosocomiales – Bilan d’activités (mai 2012)

31 mai 2012

Année 2012 • Les incontournables • Semestre 1 • Sentinelle

Conformément à ce que prévoit le code de la santé publique, les établissements de santé ont l’obligation d’établir un bilan annuel des activités de lutte contre les infections nosocomiales. Le nouveau…

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Protection des salariés – Agents chimiques

20 mai 2012

Ressources Humaines • Santé au travail • Sentinelle

Afin de se mettre en conformité avec les valeurs issues du droit européen et conformément à l’expertise par l’agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail…

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