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MAIA – Déploiement et appel à projet

01 février 2011

Organisation de la santé • Plans (obésité, alzheimer, etc) • Sentinelle

Le plan Alzheimer 2008-2012 prévoit le développement des maisons pour l’autonomie et l’intégration des malades Alzheimer (MAIA). La loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 leur a d’ailleur…

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Praticiens et directeurs suivis par le CNG

01 février 2011

CNG Centre National de Gestion • RH - Fonction Publique • Sentinelle

Les praticiens et les directeurs de la fonction publique hospitalière n’étant pas en recherche d’affectation peuvent  malgré tout bénéficier de la part du centre national de gestion (CNG) de disp…

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ONIAM – Procédure indemnisation amiable

01 février 2011

Droits des patients - Protection des usagers • Indemnisation • ONIAM • Sentinelle

Deux nouveaux décrets ont été publiés concernant l’indemnisation amiable auprès de l’ONIAM : Le premier fait suite aux modifications induites par la loi n° 2009-526 du 12 mai 2009 qui a, parmi le…

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Dotations régionales 2010 (janvier 2011)

01 février 2011

Dotations • Dotations régionales • Financements • Sentinelle

Les montants attribués par région aux établissements de santé pour 2010 sont à nouveau modifiés (voir Sentinelle n° 39). Les sommes fixées par l’annexe de l’arrêté sont relatives aux DAF (dotations an…

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Période hivernale (janvier 2011)

01 février 2011

Etablissements • Période hivernale • Sentinelle

Une circulaire traite des actions à mettre en œuvre au niveau local pour prévenir et faire face aux conséquences sanitaires propres à la période hivernale. Le champ concerné par cette circulaire est l…

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Réforme de la médecine légale

01 février 2011

Décès • Etablissements • Sentinelle

Deux circulaires traitent de la mise en œuvre de la réforme de la médecine légale applicable à compter du 15 janvier 2011. Cette réforme est impulsée par plusieurs objectifs : Structurer une méde…

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Mobilité des fonctionnaires (janvier 2011)

31 janvier 2011

Année 2011 • Les incontournables • Semestre 1 • Sentinelle

Le décret n° 88-976 du 13 octobre 1988 relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires hospitaliers et à certaines modalités de mise à disposition a été modifié. Ces changement…

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Cumul d’activité des fonctionnaires (janvier 2011)

31 janvier 2011

Année 2011 • Les incontournables • Semestre 1 • Sentinelle

Le décret n° 2007-658 du 2 mai 2007 relatif au cumul d’activités des fonctionnaires et des agents non titulaires de droit public a été modifié notamment dans le but d’étendre la liste des activités ac…

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N° 41 – 1er au 15 janvier 2011

16 janvier 2011

Année 2011 • Intégrales • Sentinelle

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