Publications

Rechercher une publication

Date de publication :

Spécialités pharmaceutiques – Produits et prestations – Facturation en sus

21 octobre 2022

Financements • Sentinelle • Spécialité pharmaceutique - Facturation en sus

Sur la base de l’article L.162-22-7 du code de la sécurité sociale, la liste des spécialités pharmaceutiques dispensées aux patients dans les établissements de santé ainsi que certains produits et pre…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Consultations mémoire et Centres mémoire ressources et recherches – Cahier des charges

17 octobre 2022

Organisation des soins • Sentinelle

Une instruction en date du 10 octobre 2022 vient poser le nouveau cahier des charges des consultations mémoire (CM) et des centres mémoire ressources et recherche (CMRR), permettant l’identification d…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Report de congés annuels – Demande de l’agent – Prescription

17 octobre 2022

RH - Fonction Publique • Sentinelle

Un arrêt de la Cour administrative de Marseille revient sur le report de congés annuels pour un agent de La Poste, mais tout à fait transposable à la fonction publique hospitalière. Le juge rappelle,…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Recrutement en CDD – Respect des motifs et des durées – Recours abusif au CDD

17 octobre 2022

RH - Fonction Publique • Sentinelle

La cour administrative d’appel de Paris revient sur les motifs de recrutement des agents contractuels et sur le recours abusif aux CDD. En l’espèce, un agent a été recruté en CDD pour un remplacement…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Financement forfaitaire – Numérique en santé – Programme SUN-ES

17 octobre 2022

Financements • Sentinelle

Une nouvelle instruction en date du 27 septembre revient sur le financement dans le cadre du programme SUN-ES (Ségur Usage Numérique en Etablissements de Santé) en actualisant l’instruction du 26 juil…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

HAD – Autorisation – Mise en œuvre

17 octobre 2022

Organisation de la santé • Sentinelle

Par ordonnance du 12 mai 2021 (Cf. Sentinelle n°289), prise en application de la loi « Ma santé 2022 », loi n° 2019- 774 du 24 juillet 2019 (Cf. Sentinelle spéciale), ont été précisées les é…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Energie – Risques d’approvisionnement pour l’hiver 2023

17 octobre 2022

Achats - Marchés publics • Energie - Développement durable • Sentinelle

Une instruction en date du 13 octobre 2022 précise les mesures pour anticiper les risques d’approvisionnement en électricité et en gaz pour l’hiver 2023 pour les établissements de santé et les établis…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Sentinelle N°323 du 1er au 15 octobre 2022

15 octobre 2022

Année 2022 • Intégrales • Sentinelle

Télécharger le Sentinelle N°323

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Circuit du médicament – Auto-Administration des médicaments

14 octobre 2022

Organisation des soins • Sentinelle

Suite à la décision du 21 juillet 2022 du collège de la Haute Autorité de Santé portant adoption du guide et de ses outils « Le Patient en Auto-Administration de ses Médicaments en cours d’hospitalisa…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Publications