Publications

Rechercher une publication

Date de publication :

Focus N°165 – Octobre 2022 – Le harcèlement sexuel

01 octobre 2022

Focus • Ressources Humaines

Télécharger le Focus N°165 Le présent focus s’attachera à détailler le cadre juridique lié au harcèlement sexuel applicable aux salariés de droit privé et agents publics ainsi qu’aux outils obligatoir…

Réservé aux abonnés Focus

Je m'abonne

Tableau de suivi de la veille réglementaire – 3ème trimestre 2022

30 septembre 2022

Sentinelle • Tableaux trimestriels de suivi de la veille réglementaire

Télécharger le tableau de suivi de la veille réglementaire du 3ème trimestre 2022

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Sentinelle N°322 du 15 au 30 Septembre 2022

30 septembre 2022

Année 2022 • Intégrales • Sentinelle

Télécharger la Sentinelle N°322

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Médicaments agréés – Service public

30 septembre 2022

Médicaments - Produits de santé • Médicaments agréés - Service public • Médicaments agréés – Année 2022 • Sentinelle

L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l’achat, la fourniture, la prise en charge et l’utilisation par les collectivités publiques de certains médicaments. Dan…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Avancement – Taux de promotion 2022

30 septembre 2022

Evolution des carrières • RH - Fonction Publique • Sentinelle

En application du décret n° 2007-1191 du 3 août 2007 relatif à l’avancement de grade dans certains corps de la fonction publique hospitalière, l’arrêté du 11 octobre 2007 déterminant les taux de…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Spécialités pharmaceutiques – Produits et prestations – Facturation en sus

30 septembre 2022

Financements • Sentinelle • Spécialité pharmaceutique - Facturation en sus

Sur la base de l’article L.162-22-7 du code de la sécurité sociale, la liste des spécialités pharmaceutiques dispensées aux patients dans les établissements de santé ainsi que certains produits et pre…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Psychiatrie – Conditions d’implantation et de fonctionnement (Incontournable)

29 septembre 2022

Organisation de la santé • Sentinelle

Deux décrets et un arrêté en date du 28 septembre 2022 fixent les conditions d’implantation et de fonctionnement de la psychiatrie. De façon générale, il est tout d’abord rappelé que l’activité de psy…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

FIDES – Liste des établissements concernés

25 septembre 2022

Comptabilité • FIDES - Liste des établissements concernés • Facturation • Sentinelle

Deux arrêtés du 21 septembre 2022 viennent compléter la liste des établissements de santé concernés par un démarrage en facturation individuelle aux caisses d’assurance des actes et consultations exte…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Mutualisation des crédits d’heures syndicales – Coût horaire moyen 2021

22 septembre 2022

RH - Fonction Publique • Représentation des personnels • Sentinelle

Dans le cadre de la mise en œuvre du dispositif de mutualisation des crédits d’heures syndicales, l’article 29-1 du décret n° 86-660 du 19 mars 1986 prévoit que « les établissements dont les crédits d…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Publications