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Date de publication :

Parcours de soins global après traitement du cancer

01 janvier 2021

Organisation des soins • Parcours de soins • Sentinelle

Dans le cadre du parcours de soins global prévu à l’article L1415-8 du Code de la santé publique, pour les personnes ayant reçu un traitement contre le cancer, un arrêté vient préciser l’organisation…

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Programme d’éducation thérapeutique – Régime de déclaration

01 janvier 2021

Organisation des soins • Sentinelle

Un décret en date du 31 Décembre 2020 revient sur le régime d’autorisation des programmes d’éducation thérapeutique (ET) en le remplaçant par un régime de déclaration à compter du 1er Janvier 2021. Il…

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Développement durable – Plastique

01 janvier 2021

Environnement - Gaz à effet de serre • Etablissements • Sentinelle

Un décret en date du 31 Décembre 2020 revient sur l’interdiction de produits à usage unique en matière plastique, en modifiant plusieurs articles du Code de l’environnement, notamment ceux visant les…

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Focus N°144 : La prescription médicale

01 janvier 2021

Focus • Organisation interne et organisation des soins

Téléchargez l’article L’objet de ce focus est d’exposer le cadre juridique des prescriptions médicales (transposables pour les autres professionnels étant habilités à prescrire) en sus du seul formali…

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Sentinelle N°280 du 16 au 31 décembre 2020

31 décembre 2020

Année 2020 • Intégrales • Sentinelle

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Covid 19 – Activité partielle – Adaptation – Rémunération – Apprentis

31 décembre 2020

Covid 19 • Ressources Humaines • Sentinelle

Au regard du contexte sanitaire, une ordonnance du 21 décembre 2020 vient proroger certaines dispositions prises pour faire face à l’épidémie de COVID et notamment : Jusqu’au 31 décembre 2021 les…

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Dépenses de transport dérogatoires – COVID

31 décembre 2020

Comptabilité • Sentinelle • Transports

Par un arrêté en date du 30 Décembre 2020, l’assurance maladie peut prendre en charge pour les établissements de santé et médico-sociaux certains frais de transport, notamment les transports inter-éta…

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EPRD – Modèle de présentation

31 décembre 2020

Comptabilité • EPRD • EPRD - Modèle de présentation • Sentinelle

Le cadre de présentation de l’ERPD des établissements publics de santé et des établissements de santé privés à but non lucratif est modifié par un arrêté du 29 Décembre 2020. Les nouveaux modèles de d…

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Instruction budgétaire et comptable M 21 – Actualisation

31 décembre 2020

Comptabilité • Instruction budgétaire et comptable M21 • Plan comptable • Sentinelle

Un arrêté du 29 Décembre 2020 vient modifier celui du 16 juin 2014 relatif à l’instruction budgétaire et comptable M 21 des établissements publics de santé. Les modifications introduites s’appliquent…

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