Publications

Rechercher une publication

Date de publication :

DES de médecine – stage en semestres libres en ambulatoire

31 mai 2015

Six maquettes de formation de Diplômes d’Etudes Spécialisés en médecine comporte la possibilité pour les internes d’accomplir un stage libre (Médecine générale – Dermatologie et vénéréologie – Médecin…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Agent public – Don de jours de repos à un parent d’un enfant gravement malade (mai 2015)

31 mai 2015

Annoncé par la ministre de la Fonction Publique en avril dernier, le décret permettant l’application aux agents publics de l’article 1er de la loi du 9 mai 2014 relative au don de jours de repos à un…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Campagne budgétaire 2015 – ESSMS (mai 2015)

31 mai 2015

Comme chaque année, plusieurs textes viennent fixer le cadre de la campagne budgétaire des établissements et services sociaux et médico-sociaux. Ainsi pour 2015, l’objectif annuel de dépenses est fixé…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Etablissements sous OQN – Campagne tarifaire 2015 (mai 2015)

31 mai 2015

Comme chaque année, une instruction vient préciser les modalités de mise en œuvre de la campagne tarifaire pour les établissements de santé privés sous OQN en application de l’arrêté du 22 avril 2015…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Médicaments agréés – Service public (mai 2015)

31 mai 2015

L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Expérimentation FIDES – Etablissements expérimentateurs (mai 2015)

31 mai 2015

Un arrêté publié au JORF du 19 mai 2015 procède à l’inscription de plusieurs établissements sur la liste des établissements expérimentateurs ainsi que le périmètre de cette facturation en termes de pr…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Agrément associations d’usagers (mai 2015)

31 mai 2015

La Fédération française Sésame Autisme a reçu l’agrément à titre national pour 5 ans afin de représenter les usagers aux instances des établissements publics de santé. Par ailleurs, deux agréments son…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Contrôles externes T2A – Priorités nationales 2015

31 mai 2015

Par instruction du 19 mai 2015 à destination des DGARS, la DGOS précise et détaille les priorités nationales pour la campagne 2015 des contrôles externes de la tarification à l’activité par théma…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Indicateurs – Qualité – Sécurité des soins (mai 2015)

31 mai 2015

Un arrêté en date du 20 février 2015 (Voir Sentinelle n° 141) a modifié la liste des indicateurs de qualité et de sécurité des soins que les établissements de santé doivent mettre à disposition du pub…

Réservé aux abonnés Sentinelle