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Tableau d’avancement – Date de prise d’effet

19 août 2025

Avancement de grade - Taux de promotion • Evolution des carrières • RH - Fonction Publique • Sentinelle

L’avancement de grade suppose généralement l’établissement d’un tableau d’avancement qui, le plus souvent, prend effet au 1er janvier. Dans un arrêt du 19 août 2025, le Conseil d’État reconnaît toutef…

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Sentinelle N°391 du 1er au 15 Août 2025

15 août 2025

Année 2025 • Intégrales • Sentinelle

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Traitement du cancer par traitements médicamenteux – Organisation formalisée

11 août 2025

Organisation de la santé • Sentinelle

Les titulaires d’autorisation de médecine, de chirurgie, de radiologie interventionnelle, de soins médicaux et de réadaptation ou d’hospitalisation à domicile peuvent être associés à un titulaire de l…

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Expérimentation – Diabète Type 2

10 août 2025

Organisation de la santé • Sentinelle

La loi 2020-1576 de financement de la sécurité sociale pour 2021  (Cf. Sentinelle n°279) a prévu en son article 71 l’expérimentation d’un parcours de soins non médicamenteux pour les patients att…

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Directeur d’hôpital – Taux de promotion hors classe 2025

07 août 2025

Directeurs • RH - Fonction Publique • Sentinelle • Traitements Indemnités et Primes

Un arrêté en date du 5 août 2025 vient fixer à 30% le taux de promotion à la catégorie hors classe des directeurs d’hôpital pour l’année 2025. Arrêté du 5 août 2025 fixant le taux de promotion à la ho…

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Liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie – Modifications

07 août 2025

Comptabilité • Facturation - Décisions UNCAM • Sentinelle

La liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie a été modifiée par une décision de l’UNCAM publiée au JORF du 7 août 2025. Décision du 28 juillet 2025 de l’Union national…

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Dotation complémentaire – Qualité – Modalités de calcul

07 août 2025

Dotations • Financements • Sentinelle

Un arrêté du 20 décembre 2024 était venu préciser les modalités de calcul du montant de la dotation complémentaire dont peuvent bénéficier les établissements de santé lorsqu’ils satisfont aux critères…

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Télésurveillance médicale – Montant forfaitaire – Forfait technique

07 août 2025

Financements • Sentinelle • Télésurveillance médicale

Par un arrêté en date du 24 juillet 2025, le dispositif médical numérique CARELINK est inscrit sur la liste des activités de télésurveillance, pour les patients ayant bénéficié d’une implantation de m…

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Médicaments agréés – Service public

06 août 2025

Médicaments - Produits de santé • Médicaments agréés - Service public • Médicaments agréés – Année 2025 • Sentinelle

L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l’achat, la fourniture, la prise en charge et l’utilisation par les collectivités publiques de certains médicaments. Dan…

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