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Développement de la simulation en santé

01 décembre 2013

Divers • Formation - Etudes • Sentinelle

Après avoir exposé les enjeux et la nécessité d’étendre les possibilités de recourir à la technique de la simulation dans le cadre de la formation initiale et du développement professionnel continue,…

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Continuité des soins et permanence pharmaceutique (novembre 2013)

01 décembre 2013

Année 2013 • Les incontournables • Semestre 2 • Sentinelle

Par avis motivé en date du 26 septembre 2013, la Commission Européenne avait mis en demeure la France de transposer en droit interne les dispositions de la Directive 2003/88/CE concernant certains asp…

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Campagne tarifaire 2013 – Ressources complémentaires (octobre 2013)

01 décembre 2013

Campagne budgétaire et tarifaire • Financements • Sentinelle • 2013

Une circulaire mise en ligne le 27 novembre 2013 et adressée aux DG.ARS vient préciser les conditions d’allocation de ressources aux établissements de santé, en complément de la circulaire précédente…

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Accès au dossier médical par voie électronique

01 décembre 2013

Accès au dossier médical • Droits des patients - Protection des usagers • Information • Sentinelle

Dans le cadre d’un désaccord entre un patient et le centre Hospitalier de Bordeaux relatif aux modalités de communication du dossier, le patient désirant avoir un envoi électronique, la CADA a rendu u…

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Expérimentation FIDES – Etablissements expérimentateurs (novembre 2013)

01 décembre 2013

Comptabilité • Expérimentation FIDES • Expérimentation FIDES 2013 • Facturation • Sentinelle

Un établissement de santé privé à but non lucratif, l’association «  Les Amis de Wallerstein » est placé sur la liste des établissements qui participent à l’expérimentation de la facturation…

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Contribution 2013 au CNG

01 décembre 2013

Comptabilité • Contribution CNG • Sentinelle • Taxes et contributions

Le taux de contribution au CNG pour 2013 est fixé à 0,021 %, soit très légèrement supérieur à celui de 2012 : 0.02% (voir Sentinelle n° 88). Pour rappel, cette contribution est due par tous les é…

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Recueil des notes de doctrine – SH REF 04

01 décembre 2013

Décembre 2013 • Entrée en vigueur • Sentinelle

Afin que le cadre de l'accréditation par le COFRAC soit le plus explicite possible et identique pour toutes les structures accréditées ou candidates à l’accréditation suivant la norme NF EN ISO 15…

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Transfert d’activité – Intégration dans la FPH

17 novembre 2013

RH - Fonction Publique • Sentinelle • Statut • Statut général

Dans un arrêt récent, la Cour Administrative d’Appel de Nancy est venue préciser les conditions de mise en œuvre des dispositions de l’article 102 de la loi du 9 janvier 1986 ainsi que du décret du 21…

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FMESPP – Crédits 2013

17 novembre 2013

Financements • Modernisation des établissements • Sentinelle

Une circulaire détaille les délégations de crédit du fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés (FMESPP) ainsi que les modalités d’attribution par les agences régionales…

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