Publications

Rechercher une publication

Date de publication :

Médicaments agréés – Service public (août 2013)

18 août 2013

Médicaments - Produits de santé • Médicaments agréés - Service public • Sentinelle • 2013

L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Prise en charge partielle des frais de transport – Etudiants hospitaliers et internes

18 août 2013

Ressources Humaines • Rémunération Indemnités Allocation Primes • Sentinelle

Une circulaire vient rappeler aux établissements publics accueillant des étudiants hospitaliers et des internes que ces personnels ayant la qualité d’agent public, sont éligibles du dispositif instaur…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

ESSMS – Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens (août 2013)

15 août 2013

Année 2013 • Les incontournables • Semestre 2 • Sentinelle

Par l’intermédiaire d’une circulaire à destination des autorités chargées de l’autorisation des établissements et services sociaux et médico-sociaux, la Direction Générale de la Cohésion Sociale (DGCS…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Focus N°51 – Août 2013 – Les ASA

01 août 2013

Focus • RH-Fonction publique

Télécharger le Focus N°51

Réservé aux abonnés Focus

Je m'abonne

CHR – Emission de billets de trésorerie

31 juillet 2013

Comptabilité • Sentinelle

La loi de séparation et de régulation des activités bancaires a introduit une disposition dans le code monétaire et financier (article L. 213-3) visant à permettre aux centres hospitaliers régionaux,…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Les autorisations d’absence non liée à l’exercice d’un mandat

31 juillet 2013

Focus • RH-Fonction publique

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Focus

Je m'abonne

Jury de Concours – Cadres de santé paramédicaux

31 juillet 2013

Evolution des carrières • Jury de concours • RH - Fonction Publique • Sentinelle

La mise en extinction du corps des cadres de santé et la création d’un nouveau statut des cadres de santé paramédicaux (Voir Sentinelle n° 88) ont induit la redéfinition des modalités de recrutement d…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Avancement – Taux de promotion (juillet 2013)

31 juillet 2013

RH - Fonction Publique • Sentinelle • Taux de promotion • Traitements Indemnités et Primes

Pris en application du décret n°2007-1191 du 3 août 2007 relatif à l'avancement de grade dans certains corps de la fonction publique hospitalière, l'arrêté du 11 octobre 2007 déterminant les t…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Nomenclature – Immuno – Sérologie Animale

31 juillet 2013

COFRAC • Sentinelle

En application des règles du COFRAC sur l’expression des portées d’accréditation, un  document d’information, complémentaire du LAB GTA 27, recense de manière  non exhaustive, les analyses e…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Publications