Publications

Rechercher une publication

Date de publication :

Bientraitance – MAS/FAM

02 octobre 2012

Afin de suivre le même principe que ce qui existe déjà au sein des EHPAD, l’ANESM conduit des travaux aux fins d’adapter le questionnaire d’autoévaluation des EHPAD au secteur MAS/FAM. Aussi, une nouv…

Réservé aux abonnés Sentinelle

RBP – Sortie de maternité et retour à domicile

02 octobre 2012

Une note de cadrage a pour objet de présenter le projet de recommandations de bonnes pratiques concernant la sortie de maternité après accouchement : conditions optimales pour proposer un retour…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Infections nosocomiales – Bilan d’activités (septembre 2012)

02 octobre 2012

Conformément à ce que prévoit le code de la santé publique, les établissements de santé ont l’obligation d’établir un bilan annuel des activités de lutte contre les infections nosocomiales. A ce titre…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Déclaration publique d’intérêt (septembre 2012)

02 octobre 2012

Deux circulaires abordent la mise œuvre des dispositions relatives à la déclaration publique d’intérêt (voir Sentinelles n° 73, 79, 81) pour : Les membres des commissions et conseils pl…

Réservé aux abonnés Sentinelle

ONIAM – Indemnisation préjudice

02 octobre 2012

A l’occasion d’un arrêt portant notamment sur la réparation d’un préjudice par l’ONIAM, le Conseil d’Etat a accepté l’indemnisation au titre de la solidarité nationale d’une patiente ne remplissant pa…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Appel à projet 2012 (septembre 2012)

02 octobre 2012

Par voie de circulaire, la DGOS lance le second appel à projets du Programme de soutien aux techniques innovantes (PSTIC) pour 2012. A cette occasion sont fixés : La définition de l’innovation (t…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Création d’un fichier ADELI

02 octobre 2012

Un traitement de données à caractère personnel dénommé ADELI a été créé. Il concerne : la gestion de l’enregistrement et des listes départementales:           o …

Réservé aux abonnés Sentinelle

Heures supplémentaires – Cotisations patronales

02 octobre 2012

Un décret relatif à la réduction générale de cotisations patronale de sécurité sociale et à la déduction forfaitaire de cotisations patronales sur les heures supplémentaires tire les conséquences nota…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Services d’aide et d’accompagnement à domicile (septembre 2012)

02 octobre 2012

La loi de finances pour 2012 (article 150, voir Sentinelle n° 64) prévoit qu’une dotation de l’Etat de 50 millions d’euros est versée à la CNSA. Cette dotation finance une restructuration des services…

Réservé aux abonnés Sentinelle