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Focus N°28 – Septembre 2011 – Gérer un accident de travail V2

04 septembre 2011

Téléchargez l’article Le but de ce présent focus est de détailler l’ensemble des règles applicables aux accidents du travail et tout particulièrement la procédure de reconnaissance.

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Sentinelle N° 56 – 16 au 31 août 2011

01 septembre 2011

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Assurance complémentaire santé

01 septembre 2011

Le plafond annuel de ressources de la protection complémentaire santé est revalorisé au 1er juillet 2011 : il est désormais de 771.20 euros annuel pour une personne seule. Décret n° 2011-1028 du…

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Organisation de la recherche clinique – Appel à projet

01 septembre 2011

Le développement de l’activité de recherche clinique dans les établissements de santé est essentiel pour la qualité et le progrès des soins et de manière globale pour la performance du système de sant…

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CAPN / CCN – Vote par correspondance

01 septembre 2011

Plusieurs notes d’information ont été publiées concernant les élections des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires nationales (CAPN) et comités consultatifs nationaux (C…

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PH – Documents du CNG

01 septembre 2011

De nouveaux documents devant être publiés sur le site interne du centre national de gestion ont été ajoutés. Ils concernent les élections des représentants des praticiens hospitaliers au sein de la co…

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SROS-PRS – Modification du Guide

01 septembre 2011

Le guide méthodologique pour l’élaboration du schéma régional d’organisation des soins (SROS – PRS) établi par voie de circulaire du 24 février 2011 a été abrogé et remplacé. Des changements y sont ap…

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Prothésiste Orthésiste-Handicap

01 septembre 2011

Certaines dispositions concernant les professions de prothésiste et d’orthésiste pour l’appareillage des personnes handicapées ont été modifiées. Les changements concernent notamment : La composi…

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DH / D3S – Entretien d’évaluation et prime de fonction

01 septembre 2011

Une note d’information aborde l’entretien d’évaluation des directeurs d’établissements (DH) ainsi que la prime de fonction qui leur est attribuée. Plusieurs points sont notamment à souligner : Le…

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