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Contrôle qualité des scanographes

07 septembre 2011

Matériovigilance • Sentinelle • Sécurité - Vigilances

Le code de la santé publique prévoit que pour certains dispositifs médicaux (listés par arrêté) l’exploitant est tenu de s’assurer du maintien de ses performances et de sa maintenance. Cette obligatio…

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Produits sanguins labiles

07 septembre 2011

Médicaments - Produits de santé • PSL • Sentinelle

Les établissements de transfusion sanguine disposaient d’un délai de six mois à compter de la publication de la décision du 20 octobre 2010 relative aux caractéristiques des produits sanguins labiles…

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Recueil et traitement des données d’activités médicales (février 2011)

07 septembre 2011

Autorités de tutelle/Assurance maladie • Données d'activité médicale • Lien avec les autorités extérieures • Sentinelle

Deux arrêtés concernant le recueil, le traitement et la transmission des données médicales ont été modifiés, cela concerne les établissements ayant une activité d’hospitalisation à domicile et/ou une…

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Vignette pharmaceutique

07 septembre 2011

Médicaments - Produits de santé • Prise en charge AM • Sentinelle

L’arrêté du 21 février 1996 relatif aux caractéristiques de la vignette pharmaceutique a été modifié. Par exemple : il est désormais précisé que l’étiquette blanche correspond aux spécialités pha…

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Formulaire de déclaration – Rougeole

07 septembre 2011

Autorités de santé publique • Déclarations • Lien avec les autorités extérieures • Sentinelle

La notification obligatoire concernant les cas de rougeole doit s’effectuer selon un nouveau modèle de fiche qui sera publiée au Bulletin Officiel  (n° 2011/07) ou disponible sur le site internet…

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Déclaration des dommages dus par un tiers responsable

07 septembre 2011

Autorités de tutelle/Assurance maladie • Lien avec les autorités extérieures • Sentinelle • Sécurité sociale

Le code de la sécurité sociale prévoit que « l’établissement de santé dispensant des soins à une personne dont les lésions sont, selon ses déclarations, imputables à un tiers, doit en informer la…

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Aide à l’embauche – Contrat de professionnalisation (mai 2011)

07 septembre 2011

Aide à l'embauche - Contrat de professionnalisation • Contractuels • Ressources Humaines • Sentinelle

Plusieurs textes ont été publiés relatifs aux modalités de mise en œuvre du contrat de professionnalisation. Plus précisément, ils abordent : L’aide à l’embauche d’un jeune de moins de 26 ans sou…

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Diplôme en radiophysique médicale

07 septembre 2011

Diplôme / Radiophysique médicale • Diplômes • Formation - Etudes • Sentinelle

Le «« Master « sciences, technologie, santé”, mention physique, spécialité physique médicale et biologique, délivré par l'université des sciences et technologies de Lille. » a été ajouté…

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Formation – Ostéopathe – Chiropracteur

07 septembre 2011

Formation • Formation - Etudes • Sentinelle

La loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé prévoyait que la durée minimale de formation en ostéopathie et en chiropraxie était de 3520 heures. Cette ment…

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